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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels

Comptes-rendus du conseil municipal

Année 2024

  • 05/02/2024 2024_04D 2024.02.05 Validation de devis Remplacement porte principale - Maison de pays
  • 05/02/2024 2024_03D 2024.02.05 Validation de devis complémentaire maçonnerie- Maison de pays
  • 05/02/2024 2024_08D 2024.02.05 Participation de la commune aux travaux sur chemins de l'association Foncière
  • 05/02/2024 2024_07D 2024.02.05 Paiement des factures d'investissement avant vote du budget
  • 05/02/2024 2024_06D 2024.02.05 Location bureau Maison des Annonciades
  • 05/02/2024 Réunion de conseil - Liste des délibérations
    • 05/02/2024 2024_05D 2024.02.05 Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée
    • 08/01/2024 2024_02D 2024.01.08 Renouvellement de la convention entre NOZEROY et la direction informatique du SIDEC du Jura
    • 08/01/2024 2024_01D 2024.01.08 Certification Base d'Adresses par La Poste
    • 08/01/2024 PV réunion de conseil
    • 08/01/2024 Réunion de conseil - Liste des délibérations

    Année 2023

    Année 2022

    Année 2021

    • 16/12/2021 Conseil municipal du 16 décembre 2021
      • Travaux d'aménagement de la place Jean l'Antique et de la rue de l'Agriculuture - demande de subventions
      • Départ du locataire du logement 2 bis grande rue
      • Retrait de 2 communes du syndicat horticole
      • Peinture porte du quai
      • Questions diverses
    • 06/12/2021 Conseil municipal du 6 décembre 2021
      • 03/05/2021 Conseil municipal du 3 mai 2021
        • Prise de compétence mobilité par la communauté de communes
        • Retrait des communes de PICARREAU et CLAIRVAUX LES LACS du Syndicat Horticole et d’embellissement de la Région de CHAMPAGNOLE
        • Attribution du logement rue de l’Agriculture et révision du loyer
        • Etat d’avancement du projet du centre d’incendie et de secours
        • Questions diverses
      • 29/03/2021 Conseil municipal du 29 mars 2021
        • Compte administratif 2020
        • Budget 2021
        • Montant des taxes
        • Créance douteuse
        • Réfection de la place Jean L'Antique et de la rue de l'Agriculture
        • Questions diverses
      • 01/03/2021 Conseil municipal du 1er mars 2021
        • 01/02/2021 Conseil municipal du 1er février 2021
          • Projets de voiries 2022
          • Compte administratif 2020
          • Budget 2021
          • Travaux du logement au 2e étage de la maison des Annonciades
          • Compte Épargne-Temps
          • Vente de terrain au SDIS pour la construction du centre d'incendie et de secours
          • Questions diverses
        • 11/01/2021 Conseil municipal du 11 janvier 2021
          • Bulletin municipal
          • Bons cadeaux
          • Caserne des pompiers
          • Déneigement
          • Questions diverses

        Année 2020

        • 07/12/2020 Conseil municipal du 7 décembre 2020
          • 05/10/2020 Conseil municipal du 5 octobre 2020
            • Tarifs 2021
            • Taxe d'aménagement
            • Rapport de la CLECT
            • Subventions aux associations
            • Travaux 2021
            • Bulletin municipal
            • Questions diverses
          • 07/09/2020 Conseil municipal du 7 septembre 2020
            • 13/07/2020 Conseil municipal du 13 juillet 2020
              • Commission communale des impôts indirects
              • Cimetière
              • Balayeuse
              • Comptes adminsitratifs 2019
              • Budget 2020
              • Questions diverses
            • 08/06/2020 Conseil municipal du 8 juin 2020
              • Indemnité du maire et et des adjoints
              • Délégation
                • de fontions aux adjoints
                • de signature au maire
                • dans les syndicats et les commissions
                • de signature à la secrétaire de mairie
              • Taux des taxes
              • Orientation budgétaire
              • Projets de travaux
              • Questions diverses
            • 26/05/2020 Conseil municipal du 26 mai 2020
              • Élection du maire
              • Élection des adjoints
              • Questions diverses
            • 12/05/2020 Conseil municipal du 12 mai 2020
              • Préparation du budget communal
              • Aménagement touristique de la source de l'Ain
              • Indemnité du percepteur
              • Examen de devis
              • Questions diverses
            • 09/03/2020 Conseil municipal du 9 mars 2020
              • Examens des devis
              • Suivi de la facturation
              • Scrutin des élections municipales
              • Demande de la Tour Fleurie
              • Questions diverses
            • 03/02/2020 Conseil municipal du 3 février 2020
              • Devis pour les travaux à prévoir en 2020
              • Questions diverses
            • 06/01/2020 Conseil municipal du 6 janvier 2020
              • Réflexion sur le budget 2020
              • Suivi de la facturation
              • DIA à valider
              • Convention avec le SIDEC
              • Compte rendu de l'activité du camping

            Année 2019

            • 02/12/2019 Conseil municipal du 2 décembre 2019
              • Validation du plan de circulation
              • Travaux
              • Tarifs 2020
              • Questions diverses
            • 05/11/2019 Conseil municipal du 5 novembre 2019
              • Travaux Grande Rue
              • Projet de modification du plan de circulation
              • Questions diverses
            • 02/09/2019 Conseil municipal du 2 septembre 2019
              • Travaux Grande Rue
              • Baux communaux
              • Recrutement secrétaire
              • Questions diverses
            • 03/06/2019 Conseil municipal du 3 juin 2019
              • Grande rue
              • Emprunt
              • Choix du régisseur du camping
              • Caserne des pompiers
              • Recrutement d'une secrétaire de mairie
              • Restructuration de la gendarmerie
              • Questions diverses
            • 06/05/2019 Conseil municipal du 6 mai 2019
              • Retour sur la réunion publique du 24 Avril
              • Rénovation de l’éclairage publique Rue Clos Paquet
              • Devis électroménager pour le logement de la Mairie
              • Fête des Mères
              • Élections européennes
              • Questions diverses
            • 08/04/2019 Conseil municipal du 8 avril 2019
              • Compte administratif 2018 et le budget 2019
              • Rénovation Rue Clos Paquet
              • Logement de la Mairie
              • Communauté de communes
              • Questions diverses

               

            • 04/03/2019 Conseil municipal du 4 mars 2019
              • Grande Rue
              • Travaux de l’appartement de la Mairie
              • Compteur Linky
            • 04/02/2019 Conseil municipal du 4 février 2019
              • Transfert de compétence des équipements sportifs de Mignovillard
              • Grande Rue
              • Salle des Jeunes
            • 07/01/2019 Conseil municipal du 7 janvier 2019
              • Présentation de l’avant-projet de la grande rue
              • Réflexion sur la construction d’un terrain synthétique à Mignovillard
              • Raccordement électrique de la Micro-crèche
              • Questions diverses

            Année 2018

            • 03/12/2018 Conseil muncipal du 3 décembre 2018
              • Tarifs 2019
              • Droit de préemption
              • Appartement au dessus de la mairie
              • Bulletin municipal
              • Contrat de déneigement
              • Bâtiment de la mairie
              • Salle des jeunes
            • 05/11/2018 Conseil municipal du 5 novembre 2018
              • Présentation par la gendarmerie du dispositif "participation citoyenne"
              • Cérémonie du 11 novembre
              • Rénovation du mécanisme de l'horloge de la tour
              • Sinistes suites à la grèle
            • 01/10/2018 Conseil municipal du 1er octobre 2018
              • Expertises suite à la grèle
              • Reprise du terrain vers l'EHPAD
              • Questions diverses
            • 03/09/2018 Conseil municipal du 3 septembre 2018
              • Baux ruraux
              • Travaux
              • Choix des locataires dans l'ancienne trésorerie
              • Questions diverses
            • 09/07/2018 Conseil municipal du 9 juillet 2018
              • Travaux
              • Questions diverses
            • 11/06/2018 Conseil municipal du 11 juin 2018
              • Transfert de compétence : salle des sports de Mignovillard
              • Points sur les sinistres et position à prendre pour la réfection des bâtiments communaux
              • Questions diverses
            • 14/05/2018 Conseil municipal du 14 mai 2018
              • Dossier LEADER avec les AVPN
              • Travaux en cours
              • Fête des mères
              • Questions diverses
            • 09/04/2018 Conseil municipal du 9 avril 2018
              • Compte Administratif 2017 et compte de Gestion 2017
              • Budget 2018
              • Vote du montant des taxes
              • Questions diverses.
            • 05/03/2018 Conseil municipal du 5 mars 2018
              • Convention avec l’Office du Tourisme
              • Choix des entreprises pour le logement de la perception
              • Opportunité d’achat de terrain pour un lotissement
              • Réflexion sur l’achat de matériel de tonte
              • Questions diverses.
            • 05/02/2018 Conseil municipal du 5 février 2018
              • Demande d’ouverture d’une maison des services
              • Emploi communal
              • Location des garages du préau
              • Travaux en cours
              • Questions diverses
            • 15/01/2018 Conseil municipal du 15 janvier 2018
              • Demande de DETR pour la future crèche
              • Points sur les travaux en cours
              • Réflexion sur les projets 2018
              • Questions diverses

            Année 2017

            • 18/12/2017 Conseil municipal du 18 décembre 2017
              • Compte rendu du CA du collège
              • Compte rendu de la réunion avec les associations
              • Tarifs 2018
              • Questions diverses.

               

            • 06/11/2017 Conseil municipal du 6 novembre 2017
              • PLUi
              • Bulletin Municipal
              • Micro crèche
              • Affouage
              • Questions diverses
            • 10/07/2017 Conseil municipal du 10 juillet 2017
              • Compte-rendu du SIVOS
              • Compte-rednu du conseil d'administration du collège
              • Employé communal
              • Travaux
            • 19/06/2017 Conseil municipal du 19 juin 2017
              • Travaux
            • 15/05/2017 Conseil municipal du 15 mai 2017
              • Travaux
              • Fête des mères
              • SIVOS
              • Gestion du camping
            • 25/04/2017 Conseil municipal du 25 avril 2017
              • Élection des adjoints
              • Commissions municipales
              • Questions diverses
            • 16/02/2017 Conseil municipal du 16 février 2017
              • Communauté de Communes
              • Vente du bâtiment de la poste
              • Travaux
              • Source de Seigne et Sarre
              • Délégués au SIVOM

            Année 2016

            • 26/10/2016 Conseil municipal du 26 octobre 2016
              • Communauté de communes
              • Travaux place des Annonciades
              • Vente du bâtiment de La Poste
              • Travaux du terrain de camping
              • Questions diverses
            • 27/09/2016 Conseil municipal du 27 septembre 2016
              • Communauté de communes
              • Point sur la rentrée scolaire
              • POS/PLU
              • Emprunt bancaire
              • Arrêtés municipaux
              • Agence postale communale
              • Questions diverses
            • 24/08/2016 Conseil municipal du 24 août 2016
              • Agence postale communale
              • SIVOS
              • Achat d'ordinateur
              • Barrière déchetterie
              • Affiliation ANCV
              • Questions diverses
            • 12/05/2016 Conseil municipal du 12 mai 2016
              • Caserne des pompiers
              • Agence postale communale
              • Travaux
              • Concours Vision d’artistes
              • Questions diverses
            • 13/04/2016 Conseil municipal du 13 avril 2016
              • Approbation des Comptes Administratifs 2015
              • Vote des budgets 2016
              • Agence postale communale
              • Caserne des pompiers
              • Bulletin municipal
              • Cérémonie du 8 mai
              • Fête des mères
            • 09/02/2016 Conseil municipal du 9 février 2016
              • Communauté de communes
              • Préparation du budget
              • Construction d’une nouvelle caserne de pompiers
              • Questions diverses
            • 14/01/2016 Conseil municipal du 14 janvier 2016
              • Communauté de Communes
              • Préparation du budget
              • Bulletin municipal
              • Cérémonie des vœux à la population
              • Source de Doye
              • La Poste
              • Compte rendu de la rencontre avec la DDT
              • Compte rendu de l’assemblée générale des AVPN
              • Sacristie
              • Questions diverses

            Année 2015

            • 08/12/2015 Conseil municipal du 8 décembre 2015
              • Communauté de communes
              • Compte rendu réunion du SIVOS
              • Compte rendu du CA du collège
              • Compte rendu réunion avec l’ APERN
              • POS/PLU
              • Bulletin municipal
              • Préparation du budget
              • Elections municipales
              • Questions diverses
            • 02/11/2015 Conseil municipal du 2 novembre 2015
              • Communauté de communes
              • Remplacement des pierres de comblanchien
              • Elections
              • POS/PLU
              • Cérémonie du 11novembre
              • Questions diverses
            • 07/09/2015 Conseil municipal du 7 septembre 2015
              • Point sur les démissions
              • Bilan de l’été
              • Remplacement pierres de comblanchien
              • Location appartements communaux
              • Embauche aide employé de commune :
              • Bilan fréquentation camping et projets de travaux
              • Travaux à prévoir
              • Bilan rentrée scolaire
              • Places de parking
              • Questions diverses
            • 07/07/2015 Conseil municipal du 7 juillet 2015
              • Communauté de Communes
              • Compte-rendu du Conseil d'Administration du collège
              • Compte rendu du bureau du Sivos
              • Compte rendu du conseil d'école
              • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
              • Divers
            • 21/05/2015 Conseil municipal du 21 mai 2015
              • Communauté de Communes :
              • Compte-rendu du Conseil d'Administration du collège
              • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
              • Place Jean l'Antique
              • Divers
            • 13/04/2015 Conseil municipal du 13 avril 2015
              • Communauté de communes
              • Compte-rendu de réunion
              • Petites Cités Comtoises de Caractère
              • Trésor de l'église
              • Questions diverses
            • 19/01/2015 Conseil municipal du 19 janvier 2015

              Année 2014

              • 15/12/2014 Conseil municipal du 15 décembre 2014
                • 17/11/2014 Conseil municipal du 17 novembre 2014
                  • Travaux d'aménagement de la place
                  • Communauté de communes
                  • SIVOS
                  • Collège
                  • Fermeture de la Trésorerie
                  • Questions diverses
                • 06/10/2014 Conseil municipal du 6 octobre 2014
                  • Travaux d'aménagement de la place
                  • Conseil Communautaire
                  • SIVOS
                  • Fermeture de la Trésorerie
                  • Questions diverses
                • 01/09/2014 Conseil municipal du 1er septembre 2014
                  • Travaux d'assainissement
                  • Aménagement
                  • Bilan des travaux de l'employé communal
                  • Questions diverses

                   

                • 08/07/2014 Réunion extraordinaire du conseil municipal
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Église : compte-rendu de la visite du 2 juillet de M. le Conservateur JF RYON
                  • Questions diverses
                • 26/05/2014 Conseil municipal du 26 mai 2014
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Communauté de communes
                  • SIVOS
                  • Commune de Doye
                  • Questions diverses
                    • Tableau « la vierge à l’épi »
                    • Recrutement d'un employé communal
                    • Assistantes Maternelles
                    • École publique
                    • Travaux
                    • Animations
                • 14/04/2014 Conseil municipal du 14 avril 2014
                  • Indemnités : vote du montant alloué au Maire et aux adjoints
                  • Visite des batiments à prévoir :
                  • Réunion publique de présentation du conseil municipal :
                  • Cérémonie du 8 mai
                  • Repas des « Anciens »
                  • Fête des mères
                  • Questions diverses
                    • Travaux à envisager
                    • Terrain du lotissement Clos Martin
                    • Sécurité place Jean l'Antique
                    • Sentier derrière la DDE pour accéder au collège et à l'école publique
                    • Employé communal
                    • Embauche de 2 jeunes pendant la période d'été
                    • Nettoyage de printemps
                    • Fête patronale
                    • Concours Vision d'artistes
                  • Schéma d'Aménament Urbain de Caractère
                • 04/04/2014 Conseil municipal du 4 avril 2014
                  • Installation du nouveau conseil municipal
                  • Élection du maire et des adjoints
                • 11/03/2014 Conseil municipal du 11 mars 2014
                  • Comptes Administratifs, Comptes de Gestion 2013 et Budgets 2014
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Informations et questions diverses
                • 13/01/2014 Conseil municipal du 13 janvier 2014
                  • Communauté de Communes
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • SIVOS - Collège
                  • Bâtiments communaux - Voirie
                  • Expertise arboricole
                  • Patrimoine
                  • Petite Cités Comtoises de Caractère
                  • Assainissement
                  • Tarifs 2014
                  • Questions diverses 

                Année 2013

                • 25/11/2013 Conseil municipal du 25 novembre 2013
                  • Communauté de Communes
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • SIDEC
                  • Bâtiments communaux - Voirie
                  • SIVOS
                  • Urbanisme
                  • Assainissement – Station d’épuration
                  • Informations et questions diverses
                • 14/10/2013 Conseil municipal du 14 octobre 2013
                  • Communauté de Communes
                  • SAUC
                  • Bâtiments communaux - Voirie
                  • SIVOS
                  • Urbanisme
                  • CMJ
                  • Assainissement – Station d’épuration
                  • Informations et questions diverses
                • 09/09/2013 Conseil municipal du 9 septembre 2013
                  • Communauté de Communes
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Éclairage public
                  • Assainissement – Station d’épuration
                  • Voirie
                  • Cimetière
                  • Assurance
                  • CMJ
                  • Urbanisme
                  • Forêt - Syndicat de la Haute Joux
                  • Informations et questions diverses
                • 22/07/2013 Conseil municipal du 22 juillet 2013
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • 07/06/2013 Conseil municipal du 7 juin 2013
                  • Communauté de communes
                  • SIVOS – Collège
                  • Assainissement
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Lotissement Clos Martin
                  • Bâtiments communaux- Patrimoine
                  • Office du tourisme
                  • Fêtes et cérémonie
                  • Informations et questions diverses
                • 13/05/2013 Conseil municipal du 13 mai 2013
                  • Communauté de communes
                  • Lotissement Clos Martin
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Assainissement
                  • Cimetière
                  • Bâtiments communaux- Patrimoine
                  • Tour de Franche Comté
                  • Fête des mères
                  • Petites Cités Comtoises de Caractère
                  • Informations et questions diverses
                • 08/04/2013 Conseil municipal du 8 avril 2013
                  • Budgets 2013
                  • Lotissement Clos Martin :
                  • SIDEC :
                  • SIVOS – Collège
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Cimetière
                  • Bâtiments communaux- Patrimoine
                  • Expertise arboricole
                  • Informations et questions diverses
                • 25/03/2013 Conseil municipal du 25 mars 2013
                  • Comptes Administratifs, Comptes de Gestion 2012 et Budgets 2013
                  • Communauté de Communes
                  • Assainissement – Station d’épuration
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Cimetière
                  • Bâtiments communaux- Patrimoine
                  • Ancien hôpital - Nouvel EHPAD et Maison de santé
                  • Urbanisme
                  • Petites Cités Comtoises de Caractère
                  • SDIS
                  • Expertise arboricole
                  • Informations et questions diverses
                • 11/02/2013 Conseil municipal du 11 février 2013
                  • Communauté de Communes
                  • SIVOS - Collège
                  • Assainissement – Station d’épuration
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Cimetière
                  • Bâtiments communaux
                  • Hôpital
                  • Urbanisme
                  • Petites Cités Comtoises de Caractère
                  • SDIS
                  • Expertise arboricole
                • 14/01/2013 Conseil municipal du 14 janvier 2013
                  • Communauté de Communes
                  • SIVOS - Collège
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Cimetière
                  • Travaux - Voirie - Urbanisme
                  • Hôpital
                  • Petites Cités Comtoises de Caractère
                  • AVPN
                  • SDIS
                  • Expertise arboricole
                  • Informations et questions diverses

                Année 2012

                • 03/12/2012 Conseil municipal du 3 décembre 2012
                  • Logements Maison des Annonciades
                  • Communauté de Communes
                  • SIVOS - Collège
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Cimetière
                  • Travaux - Bâtiments communaux - Voirie - Urbanisme
                  • Hôpital
                  • Informations et questions
                • 05/11/2012 Conseil municipal du 5 novembre 2012
                  • Communauté de Communes
                  • SIVOS - Collège
                  • Assainissement – Station d’épuration
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère :
                  • Petites Cités Comtoises de Caractère
                  • Cimetière
                  • Travaux - Bâtiments communaux - Voirie - Urbanisme
                  • Hôpital
                  • Informations et questions diverses
                • 08/10/2012 Conseil municipal du 8 octobre 2012
                  • Communauté de Communes
                  • Assainissement – Station d’épuration
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Petites Cités Comtoises de Caractère
                  • Cimetière
                  • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
                  • Hôpital
                  • Informations et questions diverses
                • 10/09/2012 Conseil municipal du 10 septembre 2012
                  • Analyse financière
                  • Communauté de Communes
                  • Assainissement – Station d’épuration
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
                  • Urbanisme
                  • Hôpital
                  • Informations et questions diverses
                • 27/08/2012 Conseil municipal du 27 août 2012
                  • Communauté de Communes
                  • Collège - SIVOS
                  • Assainissement – Station d’épuration
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Petites Cités Comtoises de Caractère
                  • Patrimoine
                  • Travaux - Bâtiments communaux
                  • Hôpital
                  • Fête et cérémonies
                  • Informations et questions diverses 
                • 02/07/2012 Conseil municipal du 2 juillet 2012
                  • 18/06/2012 Conseil municipal du 18 juin 2012
                    • Accueil des nouveaux conseillers municipaux
                    • Communauté de Communes
                    • Collège - SIVOS
                    • Assainissement – Station d’épuration
                    • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                    • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
                    • Urbanisme
                    • Fête et cérémonies
                    • Tourisme
                    • Informations et questions diverses
                  • 21/05/2012 Conseil municipal du 21 mai 2012
                    • Communauté de Communes
                    • Assainissement – Station d’épuration
                    • Lotissement Clos Martin
                    • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
                    • Projet logements : « Habiter mieux, bien vivre ensemble
                    • Élections législatives et élections municipales complémentaires
                    • Fête des mères
                    • Informations et questions diverses
                  • 23/04/2012 Conseil municipal du 23 avril 2012
                    • Communauté de Communes
                    • Assainissement – Station d’épuration
                    • Lotissement Clos Martin
                    • Schéma d'Aménagement Urbain
                    • Travaux – Voirie - Achats
                    • Logements
                    • Organisation du 8 mai
                    • Repas des Anciens
                    • SIVOS
                    • Été 2012
                    • Informations et questions diverses
                  • 23/03/2012 Conseil municipal du 26 mars 2012
                    • Communauté de Communes
                    • Assainissement
                    • Comptes administratifs
                    • Vote du budget
                    • Schéma d'Aménagement Urbain
                    • Besoins en logements locatifs
                    • Bâtiments communaux - Patrimoine
                    • Site internet
                    • Repas des Anciens
                    • Informations et questions diverses