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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels

Comptes-rendus du conseil municipal

Année 2024

  • 03/06/2024 Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
  • 02/05/2024 2024.05.02 PV réunion de conseil
  • 02/05/2024 2024_31D 2024.05.02 Travaux de voirie -Rue du collège et Sentier vers la Settière
  • 02/05/2024 2024_30D 2024.05.02 Travaux d'exhumation en prévision de l'installation de cavurnes
  • 02/05/2024 2024_29D 2024.05.02 Remise sur loyer GIE
  • 02/05/2024 2024_28D 2024.05.02 Adhésion de la commune de Poligny au syndicat horticole
  • 02/05/2024 2024_27D 2024.05.02 Assurance des risques statutaires
  • 02/05/2024 2024.05.02 Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
  • 10/04/2024 2024_25D 2024.04.10 Validation de devis complémentaires- Maison de Pays
  • 10/04/2024 2024_19D 2024.04.10 Delib tableau CA
  • 10/04/2024 2024_20D 2024.04.10 Délib Approbation Compte Gestion 2023
  • 10/04/2024 2024_21D 2024.04.10 Affectation du résultat
  • 10/04/2024 2024_22D 2024.04.10 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales
  • 10/04/2024 2024_24D 2024.04.10 Choix de l'entreprise Travaux de remplacement des luminaires et horloges astronomiques
  • 10/04/2024 2024_26D 2024.04.10 Vente de la chaudière Maison de pays
  • 10/04/2024 PV réunion de conseil
  • 10/04/2024 2024_23D 2024.04.10 Vote du Budget Primitif 2024
  • 11/03/2024 2024_14D 2024.03.11 Désignation délégué suppléant au SIVOS DE NOZEROY
  • 11/03/2024 2024_13D 2024.03.11 Désignation Correspondant défense
  • 11/03/2024 2024_18D 2024.03.11 Location d'un bureau Maison des Annonciades
  • 11/03/2024 2024_17D 2024.03.11 Attribution de subventions 2024 (Team Bancales et OncoDoubs)
  • 11/03/2024 2024_16D 2024.03.11 Désignation délégué suppléant au SICTOM
  • 11/03/2024 2024_15D 2024.03.11 Désignation délégué suppléant au syndicat horticole
  • 11/03/2024 2024_11D 2024.03.11 Projet Groupement scolaire
  • 11/03/2024 2024_10D 2024.03.11 Présentation du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) visé pref
  • 11/03/2024 2024_09D 2024.03.11 Validation des devis Maison de Pays
  • 11/03/2024 2024.03.11 Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
  • 11/03/2024 PV réunion de conseil
  • 11/03/2024 2024_12D 2024.03.11 Désignation responsable et délégué à la commission d'appel d'offre
  • 05/02/2024 2024_07D 2024.02.05 Paiement des factures d'investissement avant vote du budget
  • 05/02/2024 2024_06D 2024.02.05 Location bureau Maison des Annonciades
  • 05/02/2024 2024_08D 2024.02.05 Participation de la commune aux travaux sur chemins de l'association Foncière
  • 05/02/2024 2024_04D 2024.02.05 Validation de devis Remplacement porte principale - Maison de pays
  • 05/02/2024 2024_05D 2024.02.05 Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée
  • 05/02/2024 PV Réunion de conseil
  • 05/02/2024 Réunion de conseil - Liste des délibérations
  • 05/02/2024 2024_03D 2024.02.05 Validation de devis complémentaire maçonnerie- Maison de pays
  • 08/01/2024 2024_01D 2024.01.08 Certification Base d'Adresses par La Poste
  • 08/01/2024 Réunion de conseil - Liste des délibérations
  • 08/01/2024 2024_02D 2024.01.08 Renouvellement de la convention entre NOZEROY et la direction informatique du SIDEC du Jura
  • 08/01/2024 PV réunion de conseil

Année 2023

Année 2022

Année 2021

  • 16/12/2021 Conseil municipal du 16 décembre 2021
    • Travaux d'aménagement de la place Jean l'Antique et de la rue de l'Agriculuture - demande de subventions
    • Départ du locataire du logement 2 bis grande rue
    • Retrait de 2 communes du syndicat horticole
    • Peinture porte du quai
    • Questions diverses
  • 06/12/2021 Conseil municipal du 6 décembre 2021
    • 03/05/2021 Conseil municipal du 3 mai 2021
      • Prise de compétence mobilité par la communauté de communes
      • Retrait des communes de PICARREAU et CLAIRVAUX LES LACS du Syndicat Horticole et d’embellissement de la Région de CHAMPAGNOLE
      • Attribution du logement rue de l’Agriculture et révision du loyer
      • Etat d’avancement du projet du centre d’incendie et de secours
      • Questions diverses
    • 29/03/2021 Conseil municipal du 29 mars 2021
      • Compte administratif 2020
      • Budget 2021
      • Montant des taxes
      • Créance douteuse
      • Réfection de la place Jean L'Antique et de la rue de l'Agriculture
      • Questions diverses
    • 01/03/2021 Conseil municipal du 1er mars 2021
      • 01/02/2021 Conseil municipal du 1er février 2021
        • Projets de voiries 2022
        • Compte administratif 2020
        • Budget 2021
        • Travaux du logement au 2e étage de la maison des Annonciades
        • Compte Épargne-Temps
        • Vente de terrain au SDIS pour la construction du centre d'incendie et de secours
        • Questions diverses
      • 11/01/2021 Conseil municipal du 11 janvier 2021
        • Bulletin municipal
        • Bons cadeaux
        • Caserne des pompiers
        • Déneigement
        • Questions diverses

      Année 2020

      • 07/12/2020 Conseil municipal du 7 décembre 2020
        • 05/10/2020 Conseil municipal du 5 octobre 2020
          • Tarifs 2021
          • Taxe d'aménagement
          • Rapport de la CLECT
          • Subventions aux associations
          • Travaux 2021
          • Bulletin municipal
          • Questions diverses
        • 07/09/2020 Conseil municipal du 7 septembre 2020
          • 13/07/2020 Conseil municipal du 13 juillet 2020
            • Commission communale des impôts indirects
            • Cimetière
            • Balayeuse
            • Comptes adminsitratifs 2019
            • Budget 2020
            • Questions diverses
          • 08/06/2020 Conseil municipal du 8 juin 2020
            • Indemnité du maire et et des adjoints
            • Délégation
              • de fontions aux adjoints
              • de signature au maire
              • dans les syndicats et les commissions
              • de signature à la secrétaire de mairie
            • Taux des taxes
            • Orientation budgétaire
            • Projets de travaux
            • Questions diverses
          • 26/05/2020 Conseil municipal du 26 mai 2020
            • Élection du maire
            • Élection des adjoints
            • Questions diverses
          • 12/05/2020 Conseil municipal du 12 mai 2020
            • Préparation du budget communal
            • Aménagement touristique de la source de l'Ain
            • Indemnité du percepteur
            • Examen de devis
            • Questions diverses
          • 09/03/2020 Conseil municipal du 9 mars 2020
            • Examens des devis
            • Suivi de la facturation
            • Scrutin des élections municipales
            • Demande de la Tour Fleurie
            • Questions diverses
          • 03/02/2020 Conseil municipal du 3 février 2020
            • Devis pour les travaux à prévoir en 2020
            • Questions diverses
          • 06/01/2020 Conseil municipal du 6 janvier 2020
            • Réflexion sur le budget 2020
            • Suivi de la facturation
            • DIA à valider
            • Convention avec le SIDEC
            • Compte rendu de l'activité du camping

          Année 2019

          • 02/12/2019 Conseil municipal du 2 décembre 2019
            • Validation du plan de circulation
            • Travaux
            • Tarifs 2020
            • Questions diverses
          • 05/11/2019 Conseil municipal du 5 novembre 2019
            • Travaux Grande Rue
            • Projet de modification du plan de circulation
            • Questions diverses
          • 02/09/2019 Conseil municipal du 2 septembre 2019
            • Travaux Grande Rue
            • Baux communaux
            • Recrutement secrétaire
            • Questions diverses
          • 03/06/2019 Conseil municipal du 3 juin 2019
            • Grande rue
            • Emprunt
            • Choix du régisseur du camping
            • Caserne des pompiers
            • Recrutement d'une secrétaire de mairie
            • Restructuration de la gendarmerie
            • Questions diverses
          • 06/05/2019 Conseil municipal du 6 mai 2019
            • Retour sur la réunion publique du 24 Avril
            • Rénovation de l’éclairage publique Rue Clos Paquet
            • Devis électroménager pour le logement de la Mairie
            • Fête des Mères
            • Élections européennes
            • Questions diverses
          • 08/04/2019 Conseil municipal du 8 avril 2019
            • Compte administratif 2018 et le budget 2019
            • Rénovation Rue Clos Paquet
            • Logement de la Mairie
            • Communauté de communes
            • Questions diverses

             

          • 04/03/2019 Conseil municipal du 4 mars 2019
            • Grande Rue
            • Travaux de l’appartement de la Mairie
            • Compteur Linky
          • 04/02/2019 Conseil municipal du 4 février 2019
            • Transfert de compétence des équipements sportifs de Mignovillard
            • Grande Rue
            • Salle des Jeunes
          • 07/01/2019 Conseil municipal du 7 janvier 2019
            • Présentation de l’avant-projet de la grande rue
            • Réflexion sur la construction d’un terrain synthétique à Mignovillard
            • Raccordement électrique de la Micro-crèche
            • Questions diverses

          Année 2018

          • 03/12/2018 Conseil muncipal du 3 décembre 2018
            • Tarifs 2019
            • Droit de préemption
            • Appartement au dessus de la mairie
            • Bulletin municipal
            • Contrat de déneigement
            • Bâtiment de la mairie
            • Salle des jeunes
          • 05/11/2018 Conseil municipal du 5 novembre 2018
            • Présentation par la gendarmerie du dispositif "participation citoyenne"
            • Cérémonie du 11 novembre
            • Rénovation du mécanisme de l'horloge de la tour
            • Sinistes suites à la grèle
          • 01/10/2018 Conseil municipal du 1er octobre 2018
            • Expertises suite à la grèle
            • Reprise du terrain vers l'EHPAD
            • Questions diverses
          • 03/09/2018 Conseil municipal du 3 septembre 2018
            • Baux ruraux
            • Travaux
            • Choix des locataires dans l'ancienne trésorerie
            • Questions diverses
          • 09/07/2018 Conseil municipal du 9 juillet 2018
            • Travaux
            • Questions diverses
          • 11/06/2018 Conseil municipal du 11 juin 2018
            • Transfert de compétence : salle des sports de Mignovillard
            • Points sur les sinistres et position à prendre pour la réfection des bâtiments communaux
            • Questions diverses
          • 14/05/2018 Conseil municipal du 14 mai 2018
            • Dossier LEADER avec les AVPN
            • Travaux en cours
            • Fête des mères
            • Questions diverses
          • 09/04/2018 Conseil municipal du 9 avril 2018
            • Compte Administratif 2017 et compte de Gestion 2017
            • Budget 2018
            • Vote du montant des taxes
            • Questions diverses.
          • 05/03/2018 Conseil municipal du 5 mars 2018
            • Convention avec l’Office du Tourisme
            • Choix des entreprises pour le logement de la perception
            • Opportunité d’achat de terrain pour un lotissement
            • Réflexion sur l’achat de matériel de tonte
            • Questions diverses.
          • 05/02/2018 Conseil municipal du 5 février 2018
            • Demande d’ouverture d’une maison des services
            • Emploi communal
            • Location des garages du préau
            • Travaux en cours
            • Questions diverses
          • 15/01/2018 Conseil municipal du 15 janvier 2018
            • Demande de DETR pour la future crèche
            • Points sur les travaux en cours
            • Réflexion sur les projets 2018
            • Questions diverses

          Année 2017

          • 18/12/2017 Conseil municipal du 18 décembre 2017
            • Compte rendu du CA du collège
            • Compte rendu de la réunion avec les associations
            • Tarifs 2018
            • Questions diverses.

             

          • 06/11/2017 Conseil municipal du 6 novembre 2017
            • PLUi
            • Bulletin Municipal
            • Micro crèche
            • Affouage
            • Questions diverses
          • 10/07/2017 Conseil municipal du 10 juillet 2017
            • Compte-rendu du SIVOS
            • Compte-rednu du conseil d'administration du collège
            • Employé communal
            • Travaux
          • 19/06/2017 Conseil municipal du 19 juin 2017
            • Travaux
          • 15/05/2017 Conseil municipal du 15 mai 2017
            • Travaux
            • Fête des mères
            • SIVOS
            • Gestion du camping
          • 25/04/2017 Conseil municipal du 25 avril 2017
            • Élection des adjoints
            • Commissions municipales
            • Questions diverses
          • 16/02/2017 Conseil municipal du 16 février 2017
            • Communauté de Communes
            • Vente du bâtiment de la poste
            • Travaux
            • Source de Seigne et Sarre
            • Délégués au SIVOM

          Année 2016

          • 26/10/2016 Conseil municipal du 26 octobre 2016
            • Communauté de communes
            • Travaux place des Annonciades
            • Vente du bâtiment de La Poste
            • Travaux du terrain de camping
            • Questions diverses
          • 27/09/2016 Conseil municipal du 27 septembre 2016
            • Communauté de communes
            • Point sur la rentrée scolaire
            • POS/PLU
            • Emprunt bancaire
            • Arrêtés municipaux
            • Agence postale communale
            • Questions diverses
          • 24/08/2016 Conseil municipal du 24 août 2016
            • Agence postale communale
            • SIVOS
            • Achat d'ordinateur
            • Barrière déchetterie
            • Affiliation ANCV
            • Questions diverses
          • 12/05/2016 Conseil municipal du 12 mai 2016
            • Caserne des pompiers
            • Agence postale communale
            • Travaux
            • Concours Vision d’artistes
            • Questions diverses
          • 13/04/2016 Conseil municipal du 13 avril 2016
            • Approbation des Comptes Administratifs 2015
            • Vote des budgets 2016
            • Agence postale communale
            • Caserne des pompiers
            • Bulletin municipal
            • Cérémonie du 8 mai
            • Fête des mères
          • 09/02/2016 Conseil municipal du 9 février 2016
            • Communauté de communes
            • Préparation du budget
            • Construction d’une nouvelle caserne de pompiers
            • Questions diverses
          • 14/01/2016 Conseil municipal du 14 janvier 2016
            • Communauté de Communes
            • Préparation du budget
            • Bulletin municipal
            • Cérémonie des vœux à la population
            • Source de Doye
            • La Poste
            • Compte rendu de la rencontre avec la DDT
            • Compte rendu de l’assemblée générale des AVPN
            • Sacristie
            • Questions diverses

          Année 2015

          • 08/12/2015 Conseil municipal du 8 décembre 2015
            • Communauté de communes
            • Compte rendu réunion du SIVOS
            • Compte rendu du CA du collège
            • Compte rendu réunion avec l’ APERN
            • POS/PLU
            • Bulletin municipal
            • Préparation du budget
            • Elections municipales
            • Questions diverses
          • 02/11/2015 Conseil municipal du 2 novembre 2015
            • Communauté de communes
            • Remplacement des pierres de comblanchien
            • Elections
            • POS/PLU
            • Cérémonie du 11novembre
            • Questions diverses
          • 07/09/2015 Conseil municipal du 7 septembre 2015
            • Point sur les démissions
            • Bilan de l’été
            • Remplacement pierres de comblanchien
            • Location appartements communaux
            • Embauche aide employé de commune :
            • Bilan fréquentation camping et projets de travaux
            • Travaux à prévoir
            • Bilan rentrée scolaire
            • Places de parking
            • Questions diverses
          • 07/07/2015 Conseil municipal du 7 juillet 2015
            • Communauté de Communes
            • Compte-rendu du Conseil d'Administration du collège
            • Compte rendu du bureau du Sivos
            • Compte rendu du conseil d'école
            • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
            • Divers
          • 21/05/2015 Conseil municipal du 21 mai 2015
            • Communauté de Communes :
            • Compte-rendu du Conseil d'Administration du collège
            • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
            • Place Jean l'Antique
            • Divers
          • 13/04/2015 Conseil municipal du 13 avril 2015
            • Communauté de communes
            • Compte-rendu de réunion
            • Petites Cités Comtoises de Caractère
            • Trésor de l'église
            • Questions diverses
          • 19/01/2015 Conseil municipal du 19 janvier 2015

            Année 2014

            • 15/12/2014 Conseil municipal du 15 décembre 2014
              • 17/11/2014 Conseil municipal du 17 novembre 2014
                • Travaux d'aménagement de la place
                • Communauté de communes
                • SIVOS
                • Collège
                • Fermeture de la Trésorerie
                • Questions diverses
              • 06/10/2014 Conseil municipal du 6 octobre 2014
                • Travaux d'aménagement de la place
                • Conseil Communautaire
                • SIVOS
                • Fermeture de la Trésorerie
                • Questions diverses
              • 01/09/2014 Conseil municipal du 1er septembre 2014
                • Travaux d'assainissement
                • Aménagement
                • Bilan des travaux de l'employé communal
                • Questions diverses

                 

              • 08/07/2014 Réunion extraordinaire du conseil municipal
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • Église : compte-rendu de la visite du 2 juillet de M. le Conservateur JF RYON
                • Questions diverses
              • 26/05/2014 Conseil municipal du 26 mai 2014
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • Communauté de communes
                • SIVOS
                • Commune de Doye
                • Questions diverses
                  • Tableau « la vierge à l’épi »
                  • Recrutement d'un employé communal
                  • Assistantes Maternelles
                  • École publique
                  • Travaux
                  • Animations
              • 14/04/2014 Conseil municipal du 14 avril 2014
                • Indemnités : vote du montant alloué au Maire et aux adjoints
                • Visite des batiments à prévoir :
                • Réunion publique de présentation du conseil municipal :
                • Cérémonie du 8 mai
                • Repas des « Anciens »
                • Fête des mères
                • Questions diverses
                  • Travaux à envisager
                  • Terrain du lotissement Clos Martin
                  • Sécurité place Jean l'Antique
                  • Sentier derrière la DDE pour accéder au collège et à l'école publique
                  • Employé communal
                  • Embauche de 2 jeunes pendant la période d'été
                  • Nettoyage de printemps
                  • Fête patronale
                  • Concours Vision d'artistes
                • Schéma d'Aménament Urbain de Caractère
              • 04/04/2014 Conseil municipal du 4 avril 2014
                • Installation du nouveau conseil municipal
                • Élection du maire et des adjoints
              • 11/03/2014 Conseil municipal du 11 mars 2014
                • Comptes Administratifs, Comptes de Gestion 2013 et Budgets 2014
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • Informations et questions diverses
              • 13/01/2014 Conseil municipal du 13 janvier 2014
                • Communauté de Communes
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • SIVOS - Collège
                • Bâtiments communaux - Voirie
                • Expertise arboricole
                • Patrimoine
                • Petite Cités Comtoises de Caractère
                • Assainissement
                • Tarifs 2014
                • Questions diverses 

              Année 2013

              • 25/11/2013 Conseil municipal du 25 novembre 2013
                • Communauté de Communes
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • SIDEC
                • Bâtiments communaux - Voirie
                • SIVOS
                • Urbanisme
                • Assainissement – Station d’épuration
                • Informations et questions diverses
              • 14/10/2013 Conseil municipal du 14 octobre 2013
                • Communauté de Communes
                • SAUC
                • Bâtiments communaux - Voirie
                • SIVOS
                • Urbanisme
                • CMJ
                • Assainissement – Station d’épuration
                • Informations et questions diverses
              • 09/09/2013 Conseil municipal du 9 septembre 2013
                • Communauté de Communes
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • Éclairage public
                • Assainissement – Station d’épuration
                • Voirie
                • Cimetière
                • Assurance
                • CMJ
                • Urbanisme
                • Forêt - Syndicat de la Haute Joux
                • Informations et questions diverses
              • 22/07/2013 Conseil municipal du 22 juillet 2013
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
              • 07/06/2013 Conseil municipal du 7 juin 2013
                • Communauté de communes
                • SIVOS – Collège
                • Assainissement
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • Lotissement Clos Martin
                • Bâtiments communaux- Patrimoine
                • Office du tourisme
                • Fêtes et cérémonie
                • Informations et questions diverses
              • 13/05/2013 Conseil municipal du 13 mai 2013
                • Communauté de communes
                • Lotissement Clos Martin
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • Assainissement
                • Cimetière
                • Bâtiments communaux- Patrimoine
                • Tour de Franche Comté
                • Fête des mères
                • Petites Cités Comtoises de Caractère
                • Informations et questions diverses
              • 08/04/2013 Conseil municipal du 8 avril 2013
                • Budgets 2013
                • Lotissement Clos Martin :
                • SIDEC :
                • SIVOS – Collège
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • Cimetière
                • Bâtiments communaux- Patrimoine
                • Expertise arboricole
                • Informations et questions diverses
              • 25/03/2013 Conseil municipal du 25 mars 2013
                • Comptes Administratifs, Comptes de Gestion 2012 et Budgets 2013
                • Communauté de Communes
                • Assainissement – Station d’épuration
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • Cimetière
                • Bâtiments communaux- Patrimoine
                • Ancien hôpital - Nouvel EHPAD et Maison de santé
                • Urbanisme
                • Petites Cités Comtoises de Caractère
                • SDIS
                • Expertise arboricole
                • Informations et questions diverses
              • 11/02/2013 Conseil municipal du 11 février 2013
                • Communauté de Communes
                • SIVOS - Collège
                • Assainissement – Station d’épuration
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • Cimetière
                • Bâtiments communaux
                • Hôpital
                • Urbanisme
                • Petites Cités Comtoises de Caractère
                • SDIS
                • Expertise arboricole
              • 14/01/2013 Conseil municipal du 14 janvier 2013
                • Communauté de Communes
                • SIVOS - Collège
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • Cimetière
                • Travaux - Voirie - Urbanisme
                • Hôpital
                • Petites Cités Comtoises de Caractère
                • AVPN
                • SDIS
                • Expertise arboricole
                • Informations et questions diverses

              Année 2012

              • 03/12/2012 Conseil municipal du 3 décembre 2012
                • Logements Maison des Annonciades
                • Communauté de Communes
                • SIVOS - Collège
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • Cimetière
                • Travaux - Bâtiments communaux - Voirie - Urbanisme
                • Hôpital
                • Informations et questions
              • 05/11/2012 Conseil municipal du 5 novembre 2012
                • Communauté de Communes
                • SIVOS - Collège
                • Assainissement – Station d’épuration
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère :
                • Petites Cités Comtoises de Caractère
                • Cimetière
                • Travaux - Bâtiments communaux - Voirie - Urbanisme
                • Hôpital
                • Informations et questions diverses
              • 08/10/2012 Conseil municipal du 8 octobre 2012
                • Communauté de Communes
                • Assainissement – Station d’épuration
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • Petites Cités Comtoises de Caractère
                • Cimetière
                • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
                • Hôpital
                • Informations et questions diverses
              • 10/09/2012 Conseil municipal du 10 septembre 2012
                • Analyse financière
                • Communauté de Communes
                • Assainissement – Station d’épuration
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
                • Urbanisme
                • Hôpital
                • Informations et questions diverses
              • 27/08/2012 Conseil municipal du 27 août 2012
                • Communauté de Communes
                • Collège - SIVOS
                • Assainissement – Station d’épuration
                • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                • Petites Cités Comtoises de Caractère
                • Patrimoine
                • Travaux - Bâtiments communaux
                • Hôpital
                • Fête et cérémonies
                • Informations et questions diverses 
              • 02/07/2012 Conseil municipal du 2 juillet 2012
                • 18/06/2012 Conseil municipal du 18 juin 2012
                  • Accueil des nouveaux conseillers municipaux
                  • Communauté de Communes
                  • Collège - SIVOS
                  • Assainissement – Station d’épuration
                  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
                  • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
                  • Urbanisme
                  • Fête et cérémonies
                  • Tourisme
                  • Informations et questions diverses
                • 21/05/2012 Conseil municipal du 21 mai 2012
                  • Communauté de Communes
                  • Assainissement – Station d’épuration
                  • Lotissement Clos Martin
                  • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
                  • Projet logements : « Habiter mieux, bien vivre ensemble
                  • Élections législatives et élections municipales complémentaires
                  • Fête des mères
                  • Informations et questions diverses
                • 23/04/2012 Conseil municipal du 23 avril 2012
                  • Communauté de Communes
                  • Assainissement – Station d’épuration
                  • Lotissement Clos Martin
                  • Schéma d'Aménagement Urbain
                  • Travaux – Voirie - Achats
                  • Logements
                  • Organisation du 8 mai
                  • Repas des Anciens
                  • SIVOS
                  • Été 2012
                  • Informations et questions diverses
                • 23/03/2012 Conseil municipal du 26 mars 2012
                  • Communauté de Communes
                  • Assainissement
                  • Comptes administratifs
                  • Vote du budget
                  • Schéma d'Aménagement Urbain
                  • Besoins en logements locatifs
                  • Bâtiments communaux - Patrimoine
                  • Site internet
                  • Repas des Anciens
                  • Informations et questions diverses