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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels

Comptes rendus des conseils municipaux

 

Année 2023

PV REUNION DE CONSEIL

Séance du 09 Janvier 2023

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PV réunion de conseil décembre 2022

Séance du 05 Janvier 2023

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Année 2022

Conseil municipal du 7 février 2022

Séance du 07 Février 2022

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Conseil municipal du 10 janvier 2022

Séance du 10 Janvier 2022

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Année 2021

Conseil municipal du 16 décembre 2021

Séance du 16 Décembre 2021

  • Travaux d'aménagement de la place Jean l'Antique et de la rue de l'Agriculuture - demande de subventions
  • Départ du locataire du logement 2 bis grande rue
  • Retrait de 2 communes du syndicat horticole
  • Peinture porte du quai
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 6 décembre 2021

Séance du 06 Décembre 2021

Conseil municipal du 3 mai 2021

Séance du 03 Mai 2021

  • Prise de compétence mobilité par la communauté de communes
  • Retrait des communes de PICARREAU et CLAIRVAUX LES LACS du Syndicat Horticole et d’embellissement de la Région de CHAMPAGNOLE
  • Attribution du logement rue de l’Agriculture et révision du loyer
  • Etat d’avancement du projet du centre d’incendie et de secours
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 29 mars 2021

Séance du 29 Mars 2021

  • Compte administratif 2020
  • Budget 2021
  • Montant des taxes
  • Créance douteuse
  • Réfection de la place Jean L'Antique et de la rue de l'Agriculture
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 1er mars 2021

Séance du 01 Mars 2021

Conseil municipal du 1er février 2021

Séance du 01 Février 2021

  • Projets de voiries 2022
  • Compte administratif 2020
  • Budget 2021
  • Travaux du logement au 2e étage de la maison des Annonciades
  • Compte Épargne-Temps
  • Vente de terrain au SDIS pour la construction du centre d'incendie et de secours
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 11 janvier 2021

Séance du 11 Janvier 2021

  • Bulletin municipal
  • Bons cadeaux
  • Caserne des pompiers
  • Déneigement
  • Questions diverses
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Année 2020

Conseil municipal du 7 décembre 2020

Séance du 07 Décembre 2020

Conseil municipal du 5 octobre 2020

Séance du 05 Octobre 2020

  • Tarifs 2021
  • Taxe d'aménagement
  • Rapport de la CLECT
  • Subventions aux associations
  • Travaux 2021
  • Bulletin municipal
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 7 septembre 2020

Séance du 07 Septembre 2020

Conseil municipal du 13 juillet 2020

Séance du 13 Juillet 2020

  • Commission communale des impôts indirects
  • Cimetière
  • Balayeuse
  • Comptes adminsitratifs 2019
  • Budget 2020
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 8 juin 2020

Séance du 08 Juin 2020

  • Indemnité du maire et et des adjoints
  • Délégation
    • de fontions aux adjoints
    • de signature au maire
    • dans les syndicats et les commissions
    • de signature à la secrétaire de mairie
  • Taux des taxes
  • Orientation budgétaire
  • Projets de travaux
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 26 mai 2020

Séance du 26 Mai 2020

  • Élection du maire
  • Élection des adjoints
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 12 mai 2020

Séance du 12 Mai 2020

  • Préparation du budget communal
  • Aménagement touristique de la source de l'Ain
  • Indemnité du percepteur
  • Examen de devis
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 9 mars 2020

Séance du 09 Mars 2020

  • Examens des devis
  • Suivi de la facturation
  • Scrutin des élections municipales
  • Demande de la Tour Fleurie
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 3 février 2020

Séance du 03 Février 2020

  • Devis pour les travaux à prévoir en 2020
  • Questions diverses
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