Commune de Nozeroy
Accueil
Comptes-rendus
Actualités
Contact
Accés
Toggle navigation
Commune de Nozeroy
Bienvenue
Municipalité
La Mairie
Le conseil municipal
Vos démarches administratives
Comptes-rendus
Arrêtés municipaux
L'intercommunalité
Vivre à Nozeroy
Santé
Urbanisme
La gendarmerie
Scolarité
Découvrir Nozeroy
Le parcours numérique
Camping
Carte
Histoire
la cité de Nozeroy
Le château des Comtes de Chalon
Office du tourisme
Sites et monuments
La tour de l'horloge
La collégiale Saint-Antoine
L'ancien hôpital
Les entreprises
Les associations
×
Rechercher sur l'ensemble du site
Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels
Comptes rendus des conseils municipaux
1
2
...
14
»
Suivant
Année 2025
2025_34D 2025.09.08 Demande de location bureau Maison des Annonciades
Séance du 08 Septembre 2025
Télécharger le PDF
2025_33D 2025.09.08 Désignation délégué à la commission d’appel d’offres
Séance du 08 Septembre 2025
Télécharger le PDF
2025_32D 2025.09.08 Désignation délégués SICTOM
Séance du 08 Septembre 2025
Télécharger le PDF
2025_31D 2025.09.08 Désignation délégués SIVOM
Séance du 08 Septembre 2025
Télécharger le PDF
2025_30D 2025.09.08 Désignation délégués SIVOS
Séance du 08 Septembre 2025
Télécharger le PDF
2025.09.08 Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 08 Septembre 2025
Télécharger le PDF
2025_35D 2025.09.08 Travaux sur la croix devant l’église
Séance du 08 Septembre 2025
Télécharger le PDF
2025_29D 2025.08.11 Vacance du poste d’adjoint
Séance du 11 Août 2025
Télécharger le PDF
2025.08.11 PV de l'élection d'un adjoint
Séance du 11 Août 2025
Télécharger le PDF
Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 07 Juillet 2025
Télécharger le PDF
2025_25D 2025.07.07 Proposition de contrat de maitrise d'oeuvre - Aménagement Rue du Collège et Rue du Parc
Séance du 07 Juillet 2025
Télécharger le PDF
2025_26D 2025.07.07 Levé topographique – Aménagement Rue du Collège et Rue du Parc
Séance du 07 Juillet 2025
Télécharger le PDF
2025_27D 2025.07.07 Toiture bâtiment 2 bis grande rue- Travaux supplémentaires
Séance du 07 Juillet 2025
Télécharger le PDF
2025_28D 2025.07.07 Participation financière – Edition plaquette « Nozeroy Cité des Chalon »
Séance du 07 Juillet 2025
Télécharger le PDF
PV réunion de conseil
Séance du 07 Juillet 2025
Télécharger le PDF
2025.06.02 Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 02 Juin 2025
Télécharger le PDF
2025_24D 2025.06.02 Désignation coordonnateur communal – Campagne de recensement des habitants 2026
Séance du 02 Juin 2025
Télécharger le PDF
PV réunion de conseil
Séance du 02 Juin 2025
Télécharger le PDF
2025_22D 2025.06.02 Marquage au sol Rue Gilbert Cousin – Validation de devis
Séance du 02 Juin 2025
Télécharger le PDF
2025_23D 2025.06.02 Contrats d’assurances – A compter du 01.01.2026
Séance du 02 Juin 2025
Télécharger le PDF
1
2
...
14
»
Suivant
Comptes-rendus des conseils communautaires
Comptes-rendus des conseils syndicaux du SIVOM