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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels

Comptes rendus des conseils municipaux

 

Année 2013

Conseil municipal du 14 octobre 2013

Séance du 14 Octobre 2013

  • Communauté de Communes
  • SAUC
  • Bâtiments communaux - Voirie
  • SIVOS
  • Urbanisme
  • CMJ
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 9 septembre 2013

Séance du 09 Septembre 2013

  • Communauté de Communes
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Éclairage public
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Voirie
  • Cimetière
  • Assurance
  • CMJ
  • Urbanisme
  • Forêt - Syndicat de la Haute Joux
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 22 juillet 2013

Séance du 22 Juillet 2013

  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
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Conseil municipal du 7 juin 2013

Séance du 07 Juin 2013

  • Communauté de communes
  • SIVOS – Collège
  • Assainissement
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Lotissement Clos Martin
  • Bâtiments communaux- Patrimoine
  • Office du tourisme
  • Fêtes et cérémonie
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 13 mai 2013

Séance du 13 Mai 2013

  • Communauté de communes
  • Lotissement Clos Martin
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Assainissement
  • Cimetière
  • Bâtiments communaux- Patrimoine
  • Tour de Franche Comté
  • Fête des mères
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 8 avril 2013

Séance du 08 Avril 2013

  • Budgets 2013
  • Lotissement Clos Martin :
  • SIDEC :
  • SIVOS – Collège
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Bâtiments communaux- Patrimoine
  • Expertise arboricole
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 25 mars 2013

Séance du 25 Mars 2013

  • Comptes Administratifs, Comptes de Gestion 2012 et Budgets 2013
  • Communauté de Communes
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Bâtiments communaux- Patrimoine
  • Ancien hôpital - Nouvel EHPAD et Maison de santé
  • Urbanisme
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • SDIS
  • Expertise arboricole
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 11 février 2013

Séance du 11 Février 2013

  • Communauté de Communes
  • SIVOS - Collège
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Bâtiments communaux
  • Hôpital
  • Urbanisme
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • SDIS
  • Expertise arboricole
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Conseil municipal du 14 janvier 2013

Séance du 14 Janvier 2013

  • Communauté de Communes
  • SIVOS - Collège
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Travaux - Voirie - Urbanisme
  • Hôpital
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • AVPN
  • SDIS
  • Expertise arboricole
  • Informations et questions diverses
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Année 2012

Conseil municipal du 3 décembre 2012

Séance du 03 Décembre 2012

  • Logements Maison des Annonciades
  • Communauté de Communes
  • SIVOS - Collège
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Travaux - Bâtiments communaux - Voirie - Urbanisme
  • Hôpital
  • Informations et questions
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Conseil municipal du 5 novembre 2012

Séance du 05 Novembre 2012

  • Communauté de Communes
  • SIVOS - Collège
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère :
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • Cimetière
  • Travaux - Bâtiments communaux - Voirie - Urbanisme
  • Hôpital
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 8 octobre 2012

Séance du 08 Octobre 2012

  • Communauté de Communes
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • Cimetière
  • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
  • Hôpital
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 10 septembre 2012

Séance du 10 Septembre 2012

  • Analyse financière
  • Communauté de Communes
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
  • Urbanisme
  • Hôpital
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 27 août 2012

Séance du 27 Août 2012

  • Communauté de Communes
  • Collège - SIVOS
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • Patrimoine
  • Travaux - Bâtiments communaux
  • Hôpital
  • Fête et cérémonies
  • Informations et questions diverses 
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Conseil municipal du 2 juillet 2012

Séance du 02 Juillet 2012

Conseil municipal du 18 juin 2012

Séance du 18 Juin 2012

  • Accueil des nouveaux conseillers municipaux
  • Communauté de Communes
  • Collège - SIVOS
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
  • Urbanisme
  • Fête et cérémonies
  • Tourisme
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 21 mai 2012

Séance du 21 Mai 2012

  • Communauté de Communes
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Lotissement Clos Martin
  • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
  • Projet logements : « Habiter mieux, bien vivre ensemble
  • Élections législatives et élections municipales complémentaires
  • Fête des mères
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 23 avril 2012

Séance du 23 Avril 2012

  • Communauté de Communes
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Lotissement Clos Martin
  • Schéma d'Aménagement Urbain
  • Travaux – Voirie - Achats
  • Logements
  • Organisation du 8 mai
  • Repas des Anciens
  • SIVOS
  • Été 2012
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 26 mars 2012

Séance du 23 Mars 2012

  • Communauté de Communes
  • Assainissement
  • Comptes administratifs
  • Vote du budget
  • Schéma d'Aménagement Urbain
  • Besoins en logements locatifs
  • Bâtiments communaux - Patrimoine
  • Site internet
  • Repas des Anciens
  • Informations et questions diverses
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