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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels

Comptes rendus des conseils municipaux

Année 2014

Réunion extraordinaire du conseil municipal

Séance du 08 Juillet 2014

  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Église : compte-rendu de la visite du 2 juillet de M. le Conservateur JF RYON
  • Questions diverses

Conseil municipal du 26 mai 2014

Séance du 26 Mai 2014

  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Communauté de communes
  • SIVOS
  • Commune de Doye
  • Questions diverses
    • Tableau « la vierge à l’épi »
    • Recrutement d'un employé communal
    • Assistantes Maternelles
    • École publique
    • Travaux
    • Animations

Conseil municipal du 14 avril 2014

Séance du 14 Avril 2014

  • Indemnités : vote du montant alloué au Maire et aux adjoints
  • Visite des batiments à prévoir :
  • Réunion publique de présentation du conseil municipal :
  • Cérémonie du 8 mai
  • Repas des « Anciens »
  • Fête des mères
  • Questions diverses
    • Travaux à envisager
    • Terrain du lotissement Clos Martin
    • Sécurité place Jean l'Antique
    • Sentier derrière la DDE pour accéder au collège et à l'école publique
    • Employé communal
    • Embauche de 2 jeunes pendant la période d'été
    • Nettoyage de printemps
    • Fête patronale
    • Concours Vision d'artistes
  • Schéma d'Aménament Urbain de Caractère

Conseil municipal du 4 avril 2014

Séance du 04 Avril 2014

  • Installation du nouveau conseil municipal
  • Élection du maire et des adjoints

Conseil municipal du 11 mars 2014

Séance du 11 Mars 2014

  • Comptes Administratifs, Comptes de Gestion 2013 et Budgets 2014
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 13 janvier 2014

Séance du 13 Janvier 2014

  • Communauté de Communes
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • SIVOS - Collège
  • Bâtiments communaux - Voirie
  • Expertise arboricole
  • Patrimoine
  • Petite Cités Comtoises de Caractère
  • Assainissement
  • Tarifs 2014
  • Questions diverses 

Année 2013

Conseil municipal du 25 novembre 2013

Séance du 25 Novembre 2013

  • Communauté de Communes
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • SIDEC
  • Bâtiments communaux - Voirie
  • SIVOS
  • Urbanisme
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 14 octobre 2013

Séance du 14 Octobre 2013

  • Communauté de Communes
  • SAUC
  • Bâtiments communaux - Voirie
  • SIVOS
  • Urbanisme
  • CMJ
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 9 septembre 2013

Séance du 09 Septembre 2013

  • Communauté de Communes
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Éclairage public
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Voirie
  • Cimetière
  • Assurance
  • CMJ
  • Urbanisme
  • Forêt - Syndicat de la Haute Joux
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 22 juillet 2013

Séance du 22 Juillet 2013

  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère

Conseil municipal du 7 juin 2013

Séance du 07 Juin 2013

  • Communauté de communes
  • SIVOS – Collège
  • Assainissement
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Lotissement Clos Martin
  • Bâtiments communaux- Patrimoine
  • Office du tourisme
  • Fêtes et cérémonie
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 13 mai 2013

Séance du 13 Mai 2013

  • Communauté de communes
  • Lotissement Clos Martin
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Assainissement
  • Cimetière
  • Bâtiments communaux- Patrimoine
  • Tour de Franche Comté
  • Fête des mères
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 8 avril 2013

Séance du 08 Avril 2013

  • Budgets 2013
  • Lotissement Clos Martin :
  • SIDEC :
  • SIVOS – Collège
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Bâtiments communaux- Patrimoine
  • Expertise arboricole
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 25 mars 2013

Séance du 25 Mars 2013

  • Comptes Administratifs, Comptes de Gestion 2012 et Budgets 2013
  • Communauté de Communes
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Bâtiments communaux- Patrimoine
  • Ancien hôpital - Nouvel EHPAD et Maison de santé
  • Urbanisme
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • SDIS
  • Expertise arboricole
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 11 février 2013

Séance du 11 Février 2013

  • Communauté de Communes
  • SIVOS - Collège
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Bâtiments communaux
  • Hôpital
  • Urbanisme
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • SDIS
  • Expertise arboricole

Conseil municipal du 14 janvier 2013

Séance du 14 Janvier 2013

  • Communauté de Communes
  • SIVOS - Collège
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Travaux - Voirie - Urbanisme
  • Hôpital
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • AVPN
  • SDIS
  • Expertise arboricole
  • Informations et questions diverses

Année 2012

Conseil municipal du 3 décembre 2012

Séance du 03 Décembre 2012

  • Logements Maison des Annonciades
  • Communauté de Communes
  • SIVOS - Collège
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Travaux - Bâtiments communaux - Voirie - Urbanisme
  • Hôpital
  • Informations et questions

Conseil municipal du 5 novembre 2012

Séance du 05 Novembre 2012

  • Communauté de Communes
  • SIVOS - Collège
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère :
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • Cimetière
  • Travaux - Bâtiments communaux - Voirie - Urbanisme
  • Hôpital
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 8 octobre 2012

Séance du 08 Octobre 2012

  • Communauté de Communes
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • Cimetière
  • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
  • Hôpital
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 10 septembre 2012

Séance du 10 Septembre 2012

  • Analyse financière
  • Communauté de Communes
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
  • Urbanisme
  • Hôpital
  • Informations et questions diverses