Rechercher sur l'ensemble du site

Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels

Comptes rendus des conseils municipaux

 

Année 2016

Conseil municipal du 9 février 2016

Séance du 09 Février 2016

  • Communauté de communes
  • Préparation du budget
  • Construction d’une nouvelle caserne de pompiers
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 14 janvier 2016

Séance du 14 Janvier 2016

  • Communauté de Communes
  • Préparation du budget
  • Bulletin municipal
  • Cérémonie des vœux à la population
  • Source de Doye
  • La Poste
  • Compte rendu de la rencontre avec la DDT
  • Compte rendu de l’assemblée générale des AVPN
  • Sacristie
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Année 2015

Conseil municipal du 8 décembre 2015

Séance du 08 Décembre 2015

  • Communauté de communes
  • Compte rendu réunion du SIVOS
  • Compte rendu du CA du collège
  • Compte rendu réunion avec l’ APERN
  • POS/PLU
  • Bulletin municipal
  • Préparation du budget
  • Elections municipales
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 2 novembre 2015

Séance du 02 Novembre 2015

  • Communauté de communes
  • Remplacement des pierres de comblanchien
  • Elections
  • POS/PLU
  • Cérémonie du 11novembre
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 7 septembre 2015

Séance du 07 Septembre 2015

  • Point sur les démissions
  • Bilan de l’été
  • Remplacement pierres de comblanchien
  • Location appartements communaux
  • Embauche aide employé de commune :
  • Bilan fréquentation camping et projets de travaux
  • Travaux à prévoir
  • Bilan rentrée scolaire
  • Places de parking
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 7 juillet 2015

Séance du 07 Juillet 2015

  • Communauté de Communes
  • Compte-rendu du Conseil d'Administration du collège
  • Compte rendu du bureau du Sivos
  • Compte rendu du conseil d'école
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Divers
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 21 mai 2015

Séance du 21 Mai 2015

  • Communauté de Communes :
  • Compte-rendu du Conseil d'Administration du collège
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Place Jean l'Antique
  • Divers
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 13 avril 2015

Séance du 13 Avril 2015

  • Communauté de communes
  • Compte-rendu de réunion
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • Trésor de l'église
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 19 janvier 2015

Séance du 19 Janvier 2015

Année 2014

Conseil municipal du 15 décembre 2014

Séance du 15 Décembre 2014

Conseil municipal du 17 novembre 2014

Séance du 17 Novembre 2014

  • Travaux d'aménagement de la place
  • Communauté de communes
  • SIVOS
  • Collège
  • Fermeture de la Trésorerie
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 6 octobre 2014

Séance du 06 Octobre 2014

  • Travaux d'aménagement de la place
  • Conseil Communautaire
  • SIVOS
  • Fermeture de la Trésorerie
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 1er septembre 2014

Séance du 01 Septembre 2014

  • Travaux d'assainissement
  • Aménagement
  • Bilan des travaux de l'employé communal
  • Questions diverses

 

Télécharger le PDF

Réunion extraordinaire du conseil municipal

Séance du 08 Juillet 2014

  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Église : compte-rendu de la visite du 2 juillet de M. le Conservateur JF RYON
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 26 mai 2014

Séance du 26 Mai 2014

  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Communauté de communes
  • SIVOS
  • Commune de Doye
  • Questions diverses
    • Tableau « la vierge à l’épi »
    • Recrutement d'un employé communal
    • Assistantes Maternelles
    • École publique
    • Travaux
    • Animations
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 14 avril 2014

Séance du 14 Avril 2014

  • Indemnités : vote du montant alloué au Maire et aux adjoints
  • Visite des batiments à prévoir :
  • Réunion publique de présentation du conseil municipal :
  • Cérémonie du 8 mai
  • Repas des « Anciens »
  • Fête des mères
  • Questions diverses
    • Travaux à envisager
    • Terrain du lotissement Clos Martin
    • Sécurité place Jean l'Antique
    • Sentier derrière la DDE pour accéder au collège et à l'école publique
    • Employé communal
    • Embauche de 2 jeunes pendant la période d'été
    • Nettoyage de printemps
    • Fête patronale
    • Concours Vision d'artistes
  • Schéma d'Aménament Urbain de Caractère
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 4 avril 2014

Séance du 04 Avril 2014

  • Installation du nouveau conseil municipal
  • Élection du maire et des adjoints
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 11 mars 2014

Séance du 11 Mars 2014

  • Comptes Administratifs, Comptes de Gestion 2013 et Budgets 2014
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Informations et questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 13 janvier 2014

Séance du 13 Janvier 2014

  • Communauté de Communes
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • SIVOS - Collège
  • Bâtiments communaux - Voirie
  • Expertise arboricole
  • Patrimoine
  • Petite Cités Comtoises de Caractère
  • Assainissement
  • Tarifs 2014
  • Questions diverses 
Télécharger le PDF

Année 2013

Conseil municipal du 25 novembre 2013

Séance du 25 Novembre 2013

  • Communauté de Communes
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • SIDEC
  • Bâtiments communaux - Voirie
  • SIVOS
  • Urbanisme
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Informations et questions diverses
Télécharger le PDF