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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels

Comptes rendus des conseils municipaux

 

Année 2020

Conseil municipal du 26 mai 2020

Séance du 26 Mai 2020

  • Élection du maire
  • Élection des adjoints
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 12 mai 2020

Séance du 12 Mai 2020

  • Préparation du budget communal
  • Aménagement touristique de la source de l'Ain
  • Indemnité du percepteur
  • Examen de devis
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 9 mars 2020

Séance du 09 Mars 2020

  • Examens des devis
  • Suivi de la facturation
  • Scrutin des élections municipales
  • Demande de la Tour Fleurie
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 3 février 2020

Séance du 03 Février 2020

  • Devis pour les travaux à prévoir en 2020
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 6 janvier 2020

Séance du 06 Janvier 2020

  • Réflexion sur le budget 2020
  • Suivi de la facturation
  • DIA à valider
  • Convention avec le SIDEC
  • Compte rendu de l'activité du camping
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Année 2019

Conseil municipal du 2 décembre 2019

Séance du 02 Décembre 2019

  • Validation du plan de circulation
  • Travaux
  • Tarifs 2020
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 5 novembre 2019

Séance du 05 Novembre 2019

  • Travaux Grande Rue
  • Projet de modification du plan de circulation
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 2 septembre 2019

Séance du 02 Septembre 2019

  • Travaux Grande Rue
  • Baux communaux
  • Recrutement secrétaire
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 3 juin 2019

Séance du 03 Juin 2019

  • Grande rue
  • Emprunt
  • Choix du régisseur du camping
  • Caserne des pompiers
  • Recrutement d'une secrétaire de mairie
  • Restructuration de la gendarmerie
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 6 mai 2019

Séance du 06 Mai 2019

  • Retour sur la réunion publique du 24 Avril
  • Rénovation de l’éclairage publique Rue Clos Paquet
  • Devis électroménager pour le logement de la Mairie
  • Fête des Mères
  • Élections européennes
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 8 avril 2019

Séance du 08 Avril 2019

  • Compte administratif 2018 et le budget 2019
  • Rénovation Rue Clos Paquet
  • Logement de la Mairie
  • Communauté de communes
  • Questions diverses

 

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Conseil municipal du 4 mars 2019

Séance du 04 Mars 2019

  • Grande Rue
  • Travaux de l’appartement de la Mairie
  • Compteur Linky
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Conseil municipal du 4 février 2019

Séance du 04 Février 2019

  • Transfert de compétence des équipements sportifs de Mignovillard
  • Grande Rue
  • Salle des Jeunes
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Conseil municipal du 7 janvier 2019

Séance du 07 Janvier 2019

  • Présentation de l’avant-projet de la grande rue
  • Réflexion sur la construction d’un terrain synthétique à Mignovillard
  • Raccordement électrique de la Micro-crèche
  • Questions diverses
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Année 2018

Conseil muncipal du 3 décembre 2018

Séance du 03 Décembre 2018

  • Tarifs 2019
  • Droit de préemption
  • Appartement au dessus de la mairie
  • Bulletin municipal
  • Contrat de déneigement
  • Bâtiment de la mairie
  • Salle des jeunes
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Conseil municipal du 5 novembre 2018

Séance du 05 Novembre 2018

  • Présentation par la gendarmerie du dispositif "participation citoyenne"
  • Cérémonie du 11 novembre
  • Rénovation du mécanisme de l'horloge de la tour
  • Sinistes suites à la grèle
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Conseil municipal du 1er octobre 2018

Séance du 01 Octobre 2018

  • Expertises suite à la grèle
  • Reprise du terrain vers l'EHPAD
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 3 septembre 2018

Séance du 03 Septembre 2018

  • Baux ruraux
  • Travaux
  • Choix des locataires dans l'ancienne trésorerie
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 9 juillet 2018

Séance du 09 Juillet 2018

  • Travaux
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 11 juin 2018

Séance du 11 Juin 2018

  • Transfert de compétence : salle des sports de Mignovillard
  • Points sur les sinistres et position à prendre pour la réfection des bâtiments communaux
  • Questions diverses
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