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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels

Comptes rendus des conseils municipaux

Année 2021

Conseil municipal du 3 mai 2021

Séance du 03 Mai 2021

  • Prise de compétence mobilité par la communauté de communes
  • Retrait des communes de PICARREAU et CLAIRVAUX LES LACS du Syndicat Horticole et d’embellissement de la Région de CHAMPAGNOLE
  • Attribution du logement rue de l’Agriculture et révision du loyer
  • Etat d’avancement du projet du centre d’incendie et de secours
  • Questions diverses

Conseil municipal du 29 mars 2021

Séance du 29 Mars 2021

  • Compte administratif 2020
  • Budget 2021
  • Montant des taxes
  • Créance douteuse
  • Réfection de la place Jean L'Antique et de la rue de l'Agriculture
  • Questions diverses

Conseil municipal du 1er mars 2021

Séance du 01 Mars 2021

Conseil municipal du 1er février 2021

Séance du 01 Février 2021

  • Projets de voiries 2022
  • Compte administratif 2020
  • Budget 2021
  • Travaux du logement au 2e étage de la maison des Annonciades
  • Compte Épargne-Temps
  • Vente de terrain au SDIS pour la construction du centre d'incendie et de secours
  • Questions diverses

Conseil municipal du 11 janvier 2021

Séance du 11 Janvier 2021

  • Bulletin municipal
  • Bons cadeaux
  • Caserne des pompiers
  • Déneigement
  • Questions diverses

Année 2020

Conseil municipal du 7 décembre 2020

Séance du 07 Décembre 2020

Conseil municipal du 5 octobre 2020

Séance du 05 Octobre 2020

  • Tarifs 2021
  • Taxe d'aménagement
  • Rapport de la CLECT
  • Subventions aux associations
  • Travaux 2021
  • Bulletin municipal
  • Questions diverses

Conseil municipal du 7 septembre 2020

Séance du 07 Septembre 2020

Conseil municipal du 13 juillet 2020

Séance du 13 Juillet 2020

  • Commission communale des impôts indirects
  • Cimetière
  • Balayeuse
  • Comptes adminsitratifs 2019
  • Budget 2020
  • Questions diverses

Conseil municipal du 8 juin 2020

Séance du 08 Juin 2020

  • Indemnité du maire et et des adjoints
  • Délégation
    • de fontions aux adjoints
    • de signature au maire
    • dans les syndicats et les commissions
    • de signature à la secrétaire de mairie
  • Taux des taxes
  • Orientation budgétaire
  • Projets de travaux
  • Questions diverses

Conseil municipal du 26 mai 2020

Séance du 26 Mai 2020

  • Élection du maire
  • Élection des adjoints
  • Questions diverses

Conseil municipal du 12 mai 2020

Séance du 12 Mai 2020

  • Préparation du budget communal
  • Aménagement touristique de la source de l'Ain
  • Indemnité du percepteur
  • Examen de devis
  • Questions diverses

Conseil municipal du 9 mars 2020

Séance du 09 Mars 2020

  • Examens des devis
  • Suivi de la facturation
  • Scrutin des élections municipales
  • Demande de la Tour Fleurie
  • Questions diverses

Conseil municipal du 3 février 2020

Séance du 03 Février 2020

  • Devis pour les travaux à prévoir en 2020
  • Questions diverses

Conseil municipal du 6 janvier 2020

Séance du 06 Janvier 2020

  • Réflexion sur le budget 2020
  • Suivi de la facturation
  • DIA à valider
  • Convention avec le SIDEC
  • Compte rendu de l'activité du camping

Année 2019

Conseil municipal du 2 décembre 2019

Séance du 02 Décembre 2019

  • Validation du plan de circulation
  • Travaux
  • Tarifs 2020
  • Questions diverses

Conseil municipal du 5 novembre 2019

Séance du 05 Novembre 2019

  • Travaux Grande Rue
  • Projet de modification du plan de circulation
  • Questions diverses

Conseil municipal du 2 septembre 2019

Séance du 02 Septembre 2019

  • Travaux Grande Rue
  • Baux communaux
  • Recrutement secrétaire
  • Questions diverses

Conseil municipal du 3 juin 2019

Séance du 03 Juin 2019

  • Grande rue
  • Emprunt
  • Choix du régisseur du camping
  • Caserne des pompiers
  • Recrutement d'une secrétaire de mairie
  • Restructuration de la gendarmerie
  • Questions diverses

Conseil municipal du 6 mai 2019

Séance du 06 Mai 2019

  • Retour sur la réunion publique du 24 Avril
  • Rénovation de l’éclairage publique Rue Clos Paquet
  • Devis électroménager pour le logement de la Mairie
  • Fête des Mères
  • Élections européennes
  • Questions diverses