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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels

Comptes rendus des conseils municipaux

 

Année 2024

2024_15D 2024.03.11 Désignation délégué suppléant au syndicat horticole

Séance du 11 Mars 2024

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PV Réunion de conseil

Séance du 05 Février 2024

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Réunion de conseil - Liste des délibérations

Séance du 05 Février 2024

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2024_06D 2024.02.05 Location bureau Maison des Annonciades

Séance du 05 Février 2024

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2024_07D 2024.02.05 Paiement des factures d’investissement avant vote du budget

Séance du 05 Février 2024

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2024_08D 2024.02.05 Participation de la commune aux travaux sur chemins de l’association Foncière

Séance du 05 Février 2024

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2024_03D 2024.02.05 Validation de devis complémentaire maçonnerie- Maison de pays

Séance du 05 Février 2024

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2024_05D 2024.02.05 Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée

Séance du 05 Février 2024

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2024_04D 2024.02.05 Validation de devis Remplacement porte principale - Maison de pays

Séance du 05 Février 2024

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PV réunion de conseil

Séance du 08 Janvier 2024

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Réunion de conseil - Liste des délibérations

Séance du 08 Janvier 2024

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2024_02D 2024.01.08 Renouvellement de la convention entre NOZEROY et la direction informatique du SIDEC du Jura

Séance du 08 Janvier 2024

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2024_01D 2024.01.08 Certification Base d’Adresses par La Poste

Séance du 08 Janvier 2024

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Année 2023

PV réunion de conseil

Séance du 19 Décembre 2023

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2023_44D 2023.12.19 Subventions associations 2024

Séance du 19 Décembre 2023

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2023_43D 2023.12.19 Prime pouvoir achat exceptionnelle

Séance du 19 Décembre 2023

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2023_42D 2023.12.19 Travaux allées du cimetière - Validation de devis

Séance du 19 Décembre 2023

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2023_41D 2023.12.19 Maison de Pays – Examen des devis maçonnerie

Séance du 19 Décembre 2023

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PV Réunion de conseil

Séance du 04 Décembre 2023

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Réunion de Conseil_ Liste des délibérations

Séance du 04 Décembre 2023

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