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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels

Comptes rendus des conseils municipaux

 

Année 2014

Conseil municipal du 6 octobre 2014

Séance du 06 Octobre 2014

  • Travaux d'aménagement de la place
  • Conseil Communautaire
  • SIVOS
  • Fermeture de la Trésorerie
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 1er septembre 2014

Séance du 01 Septembre 2014

  • Travaux d'assainissement
  • Aménagement
  • Bilan des travaux de l'employé communal
  • Questions diverses

 

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Réunion extraordinaire du conseil municipal

Séance du 08 Juillet 2014

  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Église : compte-rendu de la visite du 2 juillet de M. le Conservateur JF RYON
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 26 mai 2014

Séance du 26 Mai 2014

  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Communauté de communes
  • SIVOS
  • Commune de Doye
  • Questions diverses
    • Tableau « la vierge à l’épi »
    • Recrutement d'un employé communal
    • Assistantes Maternelles
    • École publique
    • Travaux
    • Animations
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Conseil municipal du 14 avril 2014

Séance du 14 Avril 2014

  • Indemnités : vote du montant alloué au Maire et aux adjoints
  • Visite des batiments à prévoir :
  • Réunion publique de présentation du conseil municipal :
  • Cérémonie du 8 mai
  • Repas des « Anciens »
  • Fête des mères
  • Questions diverses
    • Travaux à envisager
    • Terrain du lotissement Clos Martin
    • Sécurité place Jean l'Antique
    • Sentier derrière la DDE pour accéder au collège et à l'école publique
    • Employé communal
    • Embauche de 2 jeunes pendant la période d'été
    • Nettoyage de printemps
    • Fête patronale
    • Concours Vision d'artistes
  • Schéma d'Aménament Urbain de Caractère
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Conseil municipal du 4 avril 2014

Séance du 04 Avril 2014

  • Installation du nouveau conseil municipal
  • Élection du maire et des adjoints
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Conseil municipal du 11 mars 2014

Séance du 11 Mars 2014

  • Comptes Administratifs, Comptes de Gestion 2013 et Budgets 2014
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 13 janvier 2014

Séance du 13 Janvier 2014

  • Communauté de Communes
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • SIVOS - Collège
  • Bâtiments communaux - Voirie
  • Expertise arboricole
  • Patrimoine
  • Petite Cités Comtoises de Caractère
  • Assainissement
  • Tarifs 2014
  • Questions diverses 
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Année 2013

Conseil municipal du 25 novembre 2013

Séance du 25 Novembre 2013

  • Communauté de Communes
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • SIDEC
  • Bâtiments communaux - Voirie
  • SIVOS
  • Urbanisme
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 14 octobre 2013

Séance du 14 Octobre 2013

  • Communauté de Communes
  • SAUC
  • Bâtiments communaux - Voirie
  • SIVOS
  • Urbanisme
  • CMJ
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 9 septembre 2013

Séance du 09 Septembre 2013

  • Communauté de Communes
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Éclairage public
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Voirie
  • Cimetière
  • Assurance
  • CMJ
  • Urbanisme
  • Forêt - Syndicat de la Haute Joux
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 22 juillet 2013

Séance du 22 Juillet 2013

  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
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Conseil municipal du 7 juin 2013

Séance du 07 Juin 2013

  • Communauté de communes
  • SIVOS – Collège
  • Assainissement
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Lotissement Clos Martin
  • Bâtiments communaux- Patrimoine
  • Office du tourisme
  • Fêtes et cérémonie
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 13 mai 2013

Séance du 13 Mai 2013

  • Communauté de communes
  • Lotissement Clos Martin
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Assainissement
  • Cimetière
  • Bâtiments communaux- Patrimoine
  • Tour de Franche Comté
  • Fête des mères
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 8 avril 2013

Séance du 08 Avril 2013

  • Budgets 2013
  • Lotissement Clos Martin :
  • SIDEC :
  • SIVOS – Collège
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Bâtiments communaux- Patrimoine
  • Expertise arboricole
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 25 mars 2013

Séance du 25 Mars 2013

  • Comptes Administratifs, Comptes de Gestion 2012 et Budgets 2013
  • Communauté de Communes
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Bâtiments communaux- Patrimoine
  • Ancien hôpital - Nouvel EHPAD et Maison de santé
  • Urbanisme
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • SDIS
  • Expertise arboricole
  • Informations et questions diverses
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Conseil municipal du 11 février 2013

Séance du 11 Février 2013

  • Communauté de Communes
  • SIVOS - Collège
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Bâtiments communaux
  • Hôpital
  • Urbanisme
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • SDIS
  • Expertise arboricole
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Conseil municipal du 14 janvier 2013

Séance du 14 Janvier 2013

  • Communauté de Communes
  • SIVOS - Collège
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Travaux - Voirie - Urbanisme
  • Hôpital
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • AVPN
  • SDIS
  • Expertise arboricole
  • Informations et questions diverses
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Année 2012

Conseil municipal du 3 décembre 2012

Séance du 03 Décembre 2012

  • Logements Maison des Annonciades
  • Communauté de Communes
  • SIVOS - Collège
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Cimetière
  • Travaux - Bâtiments communaux - Voirie - Urbanisme
  • Hôpital
  • Informations et questions
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Conseil municipal du 5 novembre 2012

Séance du 05 Novembre 2012

  • Communauté de Communes
  • SIVOS - Collège
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère :
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • Cimetière
  • Travaux - Bâtiments communaux - Voirie - Urbanisme
  • Hôpital
  • Informations et questions diverses
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