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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels
Comptes rendus des conseils municipaux
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Année 2023
2023_11D 2023.04.03 Delib affectation du résultat
Séance du 03 Avril 2023
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2023_12D 2023.04.03 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
Séance du 03 Avril 2023
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2023_13D 2023.04.03 Vote du Budget Primitif 2023
Séance du 03 Avril 2023
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PV REUNION DU 03.04.2023
Séance du 03 Avril 2023
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2023_14D 2023.04.03 Modalités de publicité des actes pris par la commune
Séance du 03 Avril 2023
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PV Réunion
Séance du 06 Mars 2023
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PV Réunion de conseil
Séance du 06 Février 2023
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PV REUNION DE CONSEIL
Séance du 09 Janvier 2023
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Année 2022
PV réunion de conseil du 12 décembre 2022
Séance du 12 Décembre 2022
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Conseil municipal du 7 février 2022
Séance du 07 Février 2022
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Conseil municipal du 10 janvier 2022
Séance du 10 Janvier 2022
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Année 2021
Conseil municipal du 16 décembre 2021
Séance du 16 Décembre 2021
Travaux d'aménagement de la place Jean l'Antique et de la rue de l'Agriculuture - demande de subventions
Départ du locataire du logement 2 bis grande rue
Retrait de 2 communes du syndicat horticole
Peinture porte du quai
Questions diverses
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Conseil municipal du 6 décembre 2021
Séance du 06 Décembre 2021
Conseil municipal du 3 mai 2021
Séance du 03 Mai 2021
Prise de compétence mobilité par la communauté de communes
Retrait des communes de PICARREAU et CLAIRVAUX LES LACS du Syndicat Horticole et d’embellissement de la Région de CHAMPAGNOLE
Attribution du logement rue de l’Agriculture et révision du loyer
Etat d’avancement du projet du centre d’incendie et de secours
Questions diverses
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Conseil municipal du 29 mars 2021
Séance du 29 Mars 2021
Compte administratif 2020
Budget 2021
Montant des taxes
Créance douteuse
Réfection de la place Jean L'Antique et de la rue de l'Agriculture
Questions diverses
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Conseil municipal du 1er mars 2021
Séance du 01 Mars 2021
Conseil municipal du 1er février 2021
Séance du 01 Février 2021
Projets de voiries 2022
Compte administratif 2020
Budget 2021
Travaux du logement au 2e étage de la maison des Annonciades
Compte Épargne-Temps
Vente de terrain au SDIS pour la construction du centre d'incendie et de secours
Questions diverses
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Conseil municipal du 11 janvier 2021
Séance du 11 Janvier 2021
Bulletin municipal
Bons cadeaux
Caserne des pompiers
Déneigement
Questions diverses
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Année 2020
Conseil municipal du 7 décembre 2020
Séance du 07 Décembre 2020
Conseil municipal du 5 octobre 2020
Séance du 05 Octobre 2020
Tarifs 2021
Taxe d'aménagement
Rapport de la CLECT
Subventions aux associations
Travaux 2021
Bulletin municipal
Questions diverses
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Comptes-rendus des conseils communautaires
Comptes-rendus des conseils syndicaux du SIVOM