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Comptes rendus des conseils municipaux
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Année 2024
PV réunion de conseil
Séance du 11 Mars 2024
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2024_13D 2024.03.11 Désignation Correspondant défense
Séance du 11 Mars 2024
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2024_17D 2024.03.11 Attribution de subventions 2024 (Team Bancales et OncoDoubs)
Séance du 11 Mars 2024
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2024_16D 2024.03.11 Désignation délégué suppléant au SICTOM
Séance du 11 Mars 2024
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2024_15D 2024.03.11 Désignation délégué suppléant au syndicat horticole
Séance du 11 Mars 2024
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2024_14D 2024.03.11 Désignation délégué suppléant au SIVOS DE NOZEROY
Séance du 11 Mars 2024
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2024_12D 2024.03.11 Désignation responsable et délégué à la commission d’appel d’offre
Séance du 11 Mars 2024
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2024_11D 2024.03.11 Projet Groupement scolaire
Séance du 11 Mars 2024
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2024_10D 2024.03.11 Présentation du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) visé pref
Séance du 11 Mars 2024
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2024.03.11 Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 11 Mars 2024
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2024_18D 2024.03.11 Location d’un bureau Maison des Annonciades
Séance du 11 Mars 2024
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2024_09D 2024.03.11 Validation des devis Maison de Pays
Séance du 11 Mars 2024
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Réunion de conseil - Liste des délibérations
Séance du 05 Février 2024
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2024_06D 2024.02.05 Location bureau Maison des Annonciades
Séance du 05 Février 2024
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2024_08D 2024.02.05 Participation de la commune aux travaux sur chemins de l’association Foncière
Séance du 05 Février 2024
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2024_07D 2024.02.05 Paiement des factures d’investissement avant vote du budget
Séance du 05 Février 2024
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2024_04D 2024.02.05 Validation de devis Remplacement porte principale - Maison de pays
Séance du 05 Février 2024
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PV Réunion de conseil
Séance du 05 Février 2024
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2024_05D 2024.02.05 Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée
Séance du 05 Février 2024
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2024_03D 2024.02.05 Validation de devis complémentaire maçonnerie- Maison de pays
Séance du 05 Février 2024
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Comptes-rendus des conseils communautaires
Comptes-rendus des conseils syndicaux du SIVOM