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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels
Comptes rendus des conseils municipaux
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Année 2023
2023_38D 2023.12.04 Attribution de Subventions 2024 aux associations locales
Séance du 04 Décembre 2023
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2023_37D 2023.12.04 Tarifs 2024
Séance du 04 Décembre 2023
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Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 04 Décembre 2023
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2023_33D 2023.11.13 Travaux allées cimetière et demande de subventions
Séance du 13 Novembre 2023
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13/11/2023 Réunion de conseil_Liste des délibérations
Séance du 13 Novembre 2023
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2023_32D 2023.11.13 Logiciel de gestion du cimetière
Séance du 13 Novembre 2023
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PV réunion de conseil
Séance du 13 Novembre 2023
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2023_36D 2023.11.13 Adhésion COMEDEC et mise en service par le SIDEC
Séance du 13 Novembre 2023
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2023_35D 2023.11.13 Renouvellement Bail ancien surpresseur
Séance du 13 Novembre 2023
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2023_34D 2023.11.13 Renouvellement Baux ruraux
Séance du 13 Novembre 2023
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PV Réunion de conseil
Séance du 09 Octobre 2023
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09/10/2023 Réunion de conseil_Liste des délibérations
Séance du 09 Octobre 2023
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2023_31D 2023.10.09 Vente bois suite à coupe d’arbres - Parc
Séance du 09 Octobre 2023
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2023_30D 2023.10.09 Travaux Micro-crèche
Séance du 09 Octobre 2023
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2023_29D 2023.09.11 Rapport de la CLECT
Séance du 11 Septembre 2023
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2023.09.11 Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 11 Septembre 2023
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PV réunion de conseil
Séance du 11 Septembre 2023
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2023_25D 2023.07.10 Mise en place d’appareil photo en forêt
Séance du 10 Juillet 2023
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2023_26D 2023.07.10 Opération communes solidaire – Subventions Semons l’Espoir
Séance du 10 Juillet 2023
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2023_27D 2023.07.10 Travaux électriques sur l’éclairage public en lien avec les économies d’énergie
Séance du 10 Juillet 2023
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Comptes-rendus des conseils communautaires
Comptes-rendus des conseils syndicaux du SIVOM