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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels
Comptes rendus des conseils municipaux
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Année 2024
PV réunion de conseil
Séance du 08 Juillet 2024
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2024_36D 2024.07.08 Echange de terrain ZH102 – ZH103
Séance du 08 Juillet 2024
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2024_37D 2024.07.08 Location bureau Maison des Annonciades
Séance du 08 Juillet 2024
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2024.07.08 Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 08 Juillet 2024
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PV réunion de conseil
Séance du 03 Juin 2024
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Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 03 Juin 2024
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2024_32D 2024.06.03 Changement des statuts du SIE Centre-Est
Séance du 03 Juin 2024
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2024_33D 2024.06.03 Remplacement mécanisme cloche Eglise
Séance du 03 Juin 2024
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2024_35D 2024.06.03 Subventions Semons l’Espoir
Séance du 03 Juin 2024
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2024_34D 2024.06.03 Travaux maison de pays - Escalier
Séance du 03 Juin 2024
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2024.05.02 PV réunion de conseil
Séance du 02 Mai 2024
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2024_31D 2024.05.02 Travaux de voirie -Rue du collège et Sentier vers la Settière
Séance du 02 Mai 2024
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2024_30D 2024.05.02 Travaux d’exhumation en prévision de l’installation de cavurnes
Séance du 02 Mai 2024
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2024_29D 2024.05.02 Remise sur loyer GIE
Séance du 02 Mai 2024
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2024_28D 2024.05.02 Adhésion de la commune de Poligny au syndicat horticole
Séance du 02 Mai 2024
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2024_27D 2024.05.02 Assurance des risques statutaires
Séance du 02 Mai 2024
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2024.05.02 Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 02 Mai 2024
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2024_22D 2024.04.10 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
Séance du 10 Avril 2024
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2024_19D 2024.04.10 Delib tableau CA
Séance du 10 Avril 2024
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2024_20D 2024.04.10 Délib Approbation Compte Gestion 2023
Séance du 10 Avril 2024
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Comptes-rendus des conseils communautaires
Comptes-rendus des conseils syndicaux du SIVOM