Commune de Nozeroy
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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels
Comptes rendus des conseils municipaux
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Année 2024
2024_08D 2024.02.05 Participation de la commune aux travaux sur chemins de l’association Foncière
Séance du 05 Février 2024
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2024_04D 2024.02.05 Validation de devis Remplacement porte principale - Maison de pays
Séance du 05 Février 2024
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2024_05D 2024.02.05 Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée
Séance du 05 Février 2024
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PV Réunion de conseil
Séance du 05 Février 2024
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2024_07D 2024.02.05 Paiement des factures d’investissement avant vote du budget
Séance du 05 Février 2024
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Réunion de conseil - Liste des délibérations
Séance du 08 Janvier 2024
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PV réunion de conseil
Séance du 08 Janvier 2024
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2024_02D 2024.01.08 Renouvellement de la convention entre NOZEROY et la direction informatique du SIDEC du Jura
Séance du 08 Janvier 2024
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2024_01D 2024.01.08 Certification Base d’Adresses par La Poste
Séance du 08 Janvier 2024
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Année 2023
2023_41D 2023.12.19 Maison de Pays – Examen des devis maçonnerie
Séance du 19 Décembre 2023
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2023_42D 2023.12.19 Travaux allées du cimetière - Validation de devis
Séance du 19 Décembre 2023
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PV réunion de conseil
Séance du 19 Décembre 2023
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2023_44D 2023.12.19 Subventions associations 2024
Séance du 19 Décembre 2023
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2023_43D 2023.12.19 Prime pouvoir achat exceptionnelle
Séance du 19 Décembre 2023
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PV Réunion de conseil
Séance du 04 Décembre 2023
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2023_39D 2023.12.04 Modification des horaires d’ouverture du secrétariat (fermeture le samedi matin)
Séance du 04 Décembre 2023
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2023_40D 2023.12.04 Renouvellement bail rural NICOD Maurice
Séance du 04 Décembre 2023
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2023_38D 2023.12.04 Attribution de Subventions 2024 aux associations locales
Séance du 04 Décembre 2023
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2023_37D 2023.12.04 Tarifs 2024
Séance du 04 Décembre 2023
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Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 04 Décembre 2023
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Comptes-rendus des conseils communautaires
Comptes-rendus des conseils syndicaux du SIVOM