Rechercher sur l'ensemble du site

Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels

Comptes rendus des conseils municipaux

 

Année 2021

Conseil municipal du 1er mars 2021

Séance du 01 Mars 2021

Conseil municipal du 1er février 2021

Séance du 01 Février 2021

  • Projets de voiries 2022
  • Compte administratif 2020
  • Budget 2021
  • Travaux du logement au 2e étage de la maison des Annonciades
  • Compte Épargne-Temps
  • Vente de terrain au SDIS pour la construction du centre d'incendie et de secours
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 11 janvier 2021

Séance du 11 Janvier 2021

  • Bulletin municipal
  • Bons cadeaux
  • Caserne des pompiers
  • Déneigement
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Année 2020

Conseil municipal du 7 décembre 2020

Séance du 07 Décembre 2020

Conseil municipal du 5 octobre 2020

Séance du 05 Octobre 2020

  • Tarifs 2021
  • Taxe d'aménagement
  • Rapport de la CLECT
  • Subventions aux associations
  • Travaux 2021
  • Bulletin municipal
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 7 septembre 2020

Séance du 07 Septembre 2020

Conseil municipal du 13 juillet 2020

Séance du 13 Juillet 2020

  • Commission communale des impôts indirects
  • Cimetière
  • Balayeuse
  • Comptes adminsitratifs 2019
  • Budget 2020
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 8 juin 2020

Séance du 08 Juin 2020

  • Indemnité du maire et et des adjoints
  • Délégation
    • de fontions aux adjoints
    • de signature au maire
    • dans les syndicats et les commissions
    • de signature à la secrétaire de mairie
  • Taux des taxes
  • Orientation budgétaire
  • Projets de travaux
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 26 mai 2020

Séance du 26 Mai 2020

  • Élection du maire
  • Élection des adjoints
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 12 mai 2020

Séance du 12 Mai 2020

  • Préparation du budget communal
  • Aménagement touristique de la source de l'Ain
  • Indemnité du percepteur
  • Examen de devis
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 9 mars 2020

Séance du 09 Mars 2020

  • Examens des devis
  • Suivi de la facturation
  • Scrutin des élections municipales
  • Demande de la Tour Fleurie
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 3 février 2020

Séance du 03 Février 2020

  • Devis pour les travaux à prévoir en 2020
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 6 janvier 2020

Séance du 06 Janvier 2020

  • Réflexion sur le budget 2020
  • Suivi de la facturation
  • DIA à valider
  • Convention avec le SIDEC
  • Compte rendu de l'activité du camping
Télécharger le PDF

Année 2019

Conseil municipal du 2 décembre 2019

Séance du 02 Décembre 2019

  • Validation du plan de circulation
  • Travaux
  • Tarifs 2020
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 5 novembre 2019

Séance du 05 Novembre 2019

  • Travaux Grande Rue
  • Projet de modification du plan de circulation
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 2 septembre 2019

Séance du 02 Septembre 2019

  • Travaux Grande Rue
  • Baux communaux
  • Recrutement secrétaire
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 3 juin 2019

Séance du 03 Juin 2019

  • Grande rue
  • Emprunt
  • Choix du régisseur du camping
  • Caserne des pompiers
  • Recrutement d'une secrétaire de mairie
  • Restructuration de la gendarmerie
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 6 mai 2019

Séance du 06 Mai 2019

  • Retour sur la réunion publique du 24 Avril
  • Rénovation de l’éclairage publique Rue Clos Paquet
  • Devis électroménager pour le logement de la Mairie
  • Fête des Mères
  • Élections européennes
  • Questions diverses
Télécharger le PDF

Conseil municipal du 8 avril 2019

Séance du 08 Avril 2019

  • Compte administratif 2018 et le budget 2019
  • Rénovation Rue Clos Paquet
  • Logement de la Mairie
  • Communauté de communes
  • Questions diverses

 

Télécharger le PDF

Conseil municipal du 4 mars 2019

Séance du 04 Mars 2019

  • Grande Rue
  • Travaux de l’appartement de la Mairie
  • Compteur Linky
Télécharger le PDF