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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels

Comptes rendus des conseils municipaux

Année 2024

2024_11D 2024.03.11 Projet Groupement scolaire

Séance du 11 Mars 2024

2024_16D 2024.03.11 Désignation délégué suppléant au SICTOM

Séance du 11 Mars 2024

2024_10D 2024.03.11 Présentation du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) visé pref

Séance du 11 Mars 2024

2024_09D 2024.03.11 Validation des devis Maison de Pays

Séance du 11 Mars 2024

2024.03.11 Réunion de Conseil_ Liste des délibérations

Séance du 11 Mars 2024

PV réunion de conseil

Séance du 11 Mars 2024

2024_12D 2024.03.11 Désignation responsable et délégué à la commission d’appel d’offre

Séance du 11 Mars 2024

2024_07D 2024.02.05 Paiement des factures d’investissement avant vote du budget

Séance du 05 Février 2024

2024_06D 2024.02.05 Location bureau Maison des Annonciades

Séance du 05 Février 2024

2024_08D 2024.02.05 Participation de la commune aux travaux sur chemins de l’association Foncière

Séance du 05 Février 2024

2024_04D 2024.02.05 Validation de devis Remplacement porte principale - Maison de pays

Séance du 05 Février 2024

2024_05D 2024.02.05 Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée

Séance du 05 Février 2024

PV Réunion de conseil

Séance du 05 Février 2024

Réunion de conseil - Liste des délibérations

Séance du 05 Février 2024

2024_03D 2024.02.05 Validation de devis complémentaire maçonnerie- Maison de pays

Séance du 05 Février 2024

2024_01D 2024.01.08 Certification Base d’Adresses par La Poste

Séance du 08 Janvier 2024

Réunion de conseil - Liste des délibérations

Séance du 08 Janvier 2024

2024_02D 2024.01.08 Renouvellement de la convention entre NOZEROY et la direction informatique du SIDEC du Jura

Séance du 08 Janvier 2024

PV réunion de conseil

Séance du 08 Janvier 2024

Année 2023

2023_44D 2023.12.19 Subventions associations 2024

Séance du 19 Décembre 2023