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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels
Comptes rendus des conseils municipaux
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Année 2024
2024_01D 2024.01.08 Certification Base d’Adresses par La Poste
Séance du 08 Janvier 2024
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PV réunion de conseil
Séance du 08 Janvier 2024
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Réunion de conseil - Liste des délibérations
Séance du 08 Janvier 2024
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Année 2023
PV réunion de conseil
Séance du 19 Décembre 2023
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2023_44D 2023.12.19 Subventions associations 2024
Séance du 19 Décembre 2023
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2023_43D 2023.12.19 Prime pouvoir achat exceptionnelle
Séance du 19 Décembre 2023
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2023_42D 2023.12.19 Travaux allées du cimetière - Validation de devis
Séance du 19 Décembre 2023
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2023_41D 2023.12.19 Maison de Pays – Examen des devis maçonnerie
Séance du 19 Décembre 2023
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2023_38D 2023.12.04 Attribution de Subventions 2024 aux associations locales
Séance du 04 Décembre 2023
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2023_37D 2023.12.04 Tarifs 2024
Séance du 04 Décembre 2023
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2023_40D 2023.12.04 Renouvellement bail rural NICOD Maurice
Séance du 04 Décembre 2023
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2023_39D 2023.12.04 Modification des horaires d’ouverture du secrétariat (fermeture le samedi matin)
Séance du 04 Décembre 2023
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PV Réunion de conseil
Séance du 04 Décembre 2023
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Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 04 Décembre 2023
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PV réunion de conseil
Séance du 13 Novembre 2023
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2023_36D 2023.11.13 Adhésion COMEDEC et mise en service par le SIDEC
Séance du 13 Novembre 2023
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2023_35D 2023.11.13 Renouvellement Bail ancien surpresseur
Séance du 13 Novembre 2023
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2023_34D 2023.11.13 Renouvellement Baux ruraux
Séance du 13 Novembre 2023
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2023_33D 2023.11.13 Travaux allées cimetière et demande de subventions
Séance du 13 Novembre 2023
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2023_32D 2023.11.13 Logiciel de gestion du cimetière
Séance du 13 Novembre 2023
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Comptes-rendus des conseils communautaires
Comptes-rendus des conseils syndicaux du SIVOM