Rechercher sur l'ensemble du site

Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels

Comptes rendus des conseils municipaux

Année 2012

Conseil municipal du 8 octobre 2012

Séance du 08 Octobre 2012

  • Communauté de Communes
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • Cimetière
  • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
  • Hôpital
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 10 septembre 2012

Séance du 10 Septembre 2012

  • Analyse financière
  • Communauté de Communes
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
  • Urbanisme
  • Hôpital
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 27 août 2012

Séance du 27 Août 2012

  • Communauté de Communes
  • Collège - SIVOS
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • Patrimoine
  • Travaux - Bâtiments communaux
  • Hôpital
  • Fête et cérémonies
  • Informations et questions diverses 

Conseil municipal du 2 juillet 2012

Séance du 02 Juillet 2012

Conseil municipal du 18 juin 2012

Séance du 18 Juin 2012

  • Accueil des nouveaux conseillers municipaux
  • Communauté de Communes
  • Collège - SIVOS
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
  • Urbanisme
  • Fête et cérémonies
  • Tourisme
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 21 mai 2012

Séance du 21 Mai 2012

  • Communauté de Communes
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Lotissement Clos Martin
  • Travaux - Bâtiments communaux - Patrimoine
  • Projet logements : « Habiter mieux, bien vivre ensemble
  • Élections législatives et élections municipales complémentaires
  • Fête des mères
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 23 avril 2012

Séance du 23 Avril 2012

  • Communauté de Communes
  • Assainissement – Station d’épuration
  • Lotissement Clos Martin
  • Schéma d'Aménagement Urbain
  • Travaux – Voirie - Achats
  • Logements
  • Organisation du 8 mai
  • Repas des Anciens
  • SIVOS
  • Été 2012
  • Informations et questions diverses

Conseil municipal du 26 mars 2012

Séance du 23 Mars 2012

  • Communauté de Communes
  • Assainissement
  • Comptes administratifs
  • Vote du budget
  • Schéma d'Aménagement Urbain
  • Besoins en logements locatifs
  • Bâtiments communaux - Patrimoine
  • Site internet
  • Repas des Anciens
  • Informations et questions diverses