Commune de Nozeroy
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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels
Comptes rendus des conseils municipaux
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Année 2025
2025_23D 2025.06.02 Contrats d’assurances – A compter du 01.01.2026
Séance du 02 Juin 2025
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2025_22D 2025.06.02 Marquage au sol Rue Gilbert Cousin – Validation de devis
Séance du 02 Juin 2025
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2025.06.02 Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 02 Juin 2025
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2025_24D 2025.06.02 Désignation coordonnateur communal – Campagne de recensement des habitants 2026
Séance du 02 Juin 2025
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PV réunion de conseil
Séance du 05 Mai 2025
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2025_14D 2025.04.07 Approbation Compte Gestion 2024
Séance du 07 Avril 2025
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2025_13D 2025.04.07 Approbation du compte administatif
Séance du 07 Avril 2025
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2025_15D 2025 Affectation du résultat
Séance du 07 Avril 2025
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2025_16D 2025.04.07 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
Séance du 07 Avril 2025
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2025_17D 2025.04.07 Vote du budget primitif 2025
Séance du 07 Avril 2025
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2025_20D 2025.04.07 Restauration registres d'état civil
Séance du 07 Avril 2025
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2025_19D 2025.04.07 Site internet de la Commune
Séance du 07 Avril 2025
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PV réunion de conseil
Séance du 07 Avril 2025
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2025_18DCOR 2025.04.07 Achat balayeuse Thermique
Séance du 07 Avril 2025
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2025.04.07 Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 07 Avril 2025
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2025_21D 2025.04.07 Subvention - réédition de l’ouvrage « Nozeroy Censeau Mièges Terre des Chalon »
Séance du 07 Avril 2025
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2025_10D 2025.03.03 Réfection d’un pan de toiture 2 Bis grande rue
Séance du 03 Mars 2025
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Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 03 Mars 2025
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2025_12D 2025.03.03 Remplacement de 2 portes Salle des Jeunes rue Agri et porte cave Maison de Pays Rue St Antoine
Séance du 03 Mars 2025
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2025_09D 2025.03.03 Achat Matériel informatique
Séance du 03 Mars 2025
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Comptes-rendus des conseils communautaires
Comptes-rendus des conseils syndicaux du SIVOM