Commune de Nozeroy
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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels
Comptes rendus des conseils municipaux
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Année 2025
2025_10D 2025.03.03 Réfection d’un pan de toiture 2 Bis grande rue
Séance du 03 Mars 2025
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2025_12D 2025.03.03 Remplacement de 2 portes Salle des Jeunes rue Agri et porte cave Maison de Pays Rue St Antoine
Séance du 03 Mars 2025
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2025_11D 2025.03.03 Remplacement du réfrigérateur salle du conseil
Séance du 03 Mars 2025
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Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 03 Mars 2025
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2025_09D 2025.03.03 Achat Matériel informatique
Séance du 03 Mars 2025
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PV réunion de conseil
Séance du 03 Février 2025
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2025_07D 2025.02.03 Location Salle des jeunes Haut Doux Mouvement 2025-2026
Séance du 03 Février 2025
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2025_08D 2025.02.03 Subvention La ronde de l’espoir
Séance du 03 Février 2025
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Réunion de Conseil_ Liste des délibérations
Séance du 03 Février 2025
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2025_06D 2025.01.06 Remise de loyer à l’association touristique (ex GIE)
Séance du 06 Janvier 2025
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Liste des délibérations
Séance du 06 Janvier 2025
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2025_01D 2025.01.06 Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2025
Séance du 06 Janvier 2025
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2025_02D 2025.01.06 Retrait de la délibération 2024_53D du 04 novembre 2024_Tarifs 2025
Séance du 06 Janvier 2025
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2025_05D 2025.01.06 Don à Mayotte suite au passage du Cyclone Chido
Séance du 06 Janvier 2025
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2025_03D_COR 2025.01.06 Tarifs 2025
Séance du 06 Janvier 2025
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PV réunion de conseil
Séance du 06 Janvier 2025
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2025_04D 2025.01.06 Attribution des subventions 2025
Séance du 06 Janvier 2025
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Année 2024
PV réunion de conseil
Séance du 09 Décembre 2024
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2024_58D Renouvellement Bail Location du Tunnel
Séance du 09 Décembre 2024
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2024_57D Protection Sociale Complémentaire_Prévoyance
Séance du 09 Décembre 2024
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Comptes-rendus des conseils communautaires
Comptes-rendus des conseils syndicaux du SIVOM