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Nozeroy
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, un environnement préservé, des sites remarquables, de grands espaces naturels

Comptes rendus des conseils municipaux

 

Année 2017

Conseil municipal du 10 juillet 2017

Séance du 10 Juillet 2017

  • Compte-rendu du SIVOS
  • Compte-rednu du conseil d'administration du collège
  • Employé communal
  • Travaux
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Conseil municipal du 19 juin 2017

Séance du 19 Juin 2017

  • Travaux
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Conseil municipal du 15 mai 2017

Séance du 15 Mai 2017

  • Travaux
  • Fête des mères
  • SIVOS
  • Gestion du camping
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Conseil municipal du 25 avril 2017

Séance du 25 Avril 2017

  • Élection des adjoints
  • Commissions municipales
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 16 février 2017

Séance du 16 Février 2017

  • Communauté de Communes
  • Vente du bâtiment de la poste
  • Travaux
  • Source de Seigne et Sarre
  • Délégués au SIVOM
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Année 2016

Conseil municipal du 26 octobre 2016

Séance du 26 Octobre 2016

  • Communauté de communes
  • Travaux place des Annonciades
  • Vente du bâtiment de La Poste
  • Travaux du terrain de camping
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 27 septembre 2016

Séance du 27 Septembre 2016

  • Communauté de communes
  • Point sur la rentrée scolaire
  • POS/PLU
  • Emprunt bancaire
  • Arrêtés municipaux
  • Agence postale communale
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 24 août 2016

Séance du 24 Août 2016

  • Agence postale communale
  • SIVOS
  • Achat d'ordinateur
  • Barrière déchetterie
  • Affiliation ANCV
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 12 mai 2016

Séance du 12 Mai 2016

  • Caserne des pompiers
  • Agence postale communale
  • Travaux
  • Concours Vision d’artistes
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 13 avril 2016

Séance du 13 Avril 2016

  • Approbation des Comptes Administratifs 2015
  • Vote des budgets 2016
  • Agence postale communale
  • Caserne des pompiers
  • Bulletin municipal
  • Cérémonie du 8 mai
  • Fête des mères
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Conseil municipal du 9 février 2016

Séance du 09 Février 2016

  • Communauté de communes
  • Préparation du budget
  • Construction d’une nouvelle caserne de pompiers
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 14 janvier 2016

Séance du 14 Janvier 2016

  • Communauté de Communes
  • Préparation du budget
  • Bulletin municipal
  • Cérémonie des vœux à la population
  • Source de Doye
  • La Poste
  • Compte rendu de la rencontre avec la DDT
  • Compte rendu de l’assemblée générale des AVPN
  • Sacristie
  • Questions diverses
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Année 2015

Conseil municipal du 8 décembre 2015

Séance du 08 Décembre 2015

  • Communauté de communes
  • Compte rendu réunion du SIVOS
  • Compte rendu du CA du collège
  • Compte rendu réunion avec l’ APERN
  • POS/PLU
  • Bulletin municipal
  • Préparation du budget
  • Elections municipales
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 2 novembre 2015

Séance du 02 Novembre 2015

  • Communauté de communes
  • Remplacement des pierres de comblanchien
  • Elections
  • POS/PLU
  • Cérémonie du 11novembre
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 7 septembre 2015

Séance du 07 Septembre 2015

  • Point sur les démissions
  • Bilan de l’été
  • Remplacement pierres de comblanchien
  • Location appartements communaux
  • Embauche aide employé de commune :
  • Bilan fréquentation camping et projets de travaux
  • Travaux à prévoir
  • Bilan rentrée scolaire
  • Places de parking
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 7 juillet 2015

Séance du 07 Juillet 2015

  • Communauté de Communes
  • Compte-rendu du Conseil d'Administration du collège
  • Compte rendu du bureau du Sivos
  • Compte rendu du conseil d'école
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Divers
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Conseil municipal du 21 mai 2015

Séance du 21 Mai 2015

  • Communauté de Communes :
  • Compte-rendu du Conseil d'Administration du collège
  • Schéma d'Aménagement Urbain de Caractère
  • Place Jean l'Antique
  • Divers
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Conseil municipal du 13 avril 2015

Séance du 13 Avril 2015

  • Communauté de communes
  • Compte-rendu de réunion
  • Petites Cités Comtoises de Caractère
  • Trésor de l'église
  • Questions diverses
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Conseil municipal du 19 janvier 2015

Séance du 19 Janvier 2015

Année 2014

Conseil municipal du 15 décembre 2014

Séance du 15 Décembre 2014